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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b557776c5d9057df8005a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Objet dont le contact a blessé la victime : la barre anti encastrement Siège des lésions : genou gauche Nature des lésions : contusion rotulienne jambe gauche.'

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b559f76c5d9057df80086

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Elle expose : - qu'elle a été blessée aux cervicales lors d'un match de volley, - que la prescription biennale lui est inopposable, - que dès lors, l'assureur ne peut se prévaloir de la prescription

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627ca6674781dc057dee78ce

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

- Il a été sérieusement blessé : le médecin expert a quantifié les préjudices subis.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643a42eed83dbd04f5fb2b92

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Il n'est pas contesté par la caisse que le salarié a consulté son médecin après une période de congés à l'occasion de laquelle il a pu se livrer à des activités personnelles et partant se blesser.

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

64c8a0bcdfabddd9699dff78

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Elle déclare faire partie de la communauté LGBT, en 2014 être partie en Arabie Saoudite puis être revenue au Cameroun, elle déclare avoir été blessée à la machette à la cheville, avoir eu trois enfants

Source officielle
CA

RETENTIONS

62e3790bf18708e2e904affa

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

lors de son placement en garde à vue ni lors de l'établissement de la fiche de vulnérabilité [G] [I] n'a évoqué rencontrer des problèmes psychiatriques importants, ne rapportant alors qu'avoir été blessé

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62f73e8443b00e05d4fac70d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

[O] déclare qu'il n'est pas dangereux, qu'il n'a jamais tué ou blessé quelqu'un, seulement insulté.

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb9b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6295b0b71d650aa9d4692f2e

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

À un carrefour, après avoir franchi un feu de signalisation rouge, il a percuté le véhicule conduit par Monsieur [P] [S], lequel a été légèrement blessé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cbb593736057d78aa72

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il explique qu'il a été victime d'un premier accident du travail le 27 avril 2015 dû à l'absence de marchepied sur la machine utilisée, qu'il a glissé et s'est blessé dans sa chute et que la CPAM a pris

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d066

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[C] se soit blessé dans le cadre de ses activités privées.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e115a940b7d9cd969da

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mme [T] [I] a été blessée s'agissant de tirs dans le visage. Elle était assurée sociale auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 9].

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a5c56cdc6046d478a3f8d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[F] se soit blessé au "cours d'une opération courante", ce que conteste au demeurant le salarié dans son questionnaire, dès lors d'une part, que la lésion est intervenue par le fait ou à l'occasion du

Source officielle
CA

Chambre 2 A

670a1154f178dc2492b0f9c8

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[V] et soutiennent qu'elle s'est manifestement blessée seule dans l'altercation ou au moment où son mari la prenait brutalement par le bras.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a4f

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

- nature de l'accident: 'violence verbale, insulte, menace 'je vais te brûler' puis il m'a envoyé sous-tasse et verre sur le visage où j'ai été touchée de la joue gauche' - objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6620b8cbbd6a8f00086aba53

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Son avocat soutient que : - Monsieur [F] [T] s'est blessé au sein du centre de rétention ce qui a justifié son hospitalisation, il doit bénéficier de soins qui doivent lui être dispensés en milieu libre

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095e9ce1420008389601

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

il ressort de la déclaration d'accident du travail rédigée le 29 octobre 2012 par Mme [I], responsable réseau au sein de la SNC [5], que 'la victime traitait une palette de frais lorsqu'elle s'est blessée

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e91d

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66878cb305d6f7f678d48fc2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] fait valoir qu'il s'est blessé au dos lors du chargement d'une livraison.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6630897b0316960008413543

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Sur l'audience, il déclare que : - il est fatigué de sa situation au centre de rétention, il quittera la France, il a été interpellé et a été blessé avec 80 points de suture, - il n'a pas pu partir suite

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

16/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

24/10/2024

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Modifications diverses

LES BLESSYS

SIREN 418872974Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

06/08/2024

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/01/2024

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Procédures collectives

EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry

11/06/2013

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