CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

26 418 résultats pour « Nathan-Rouch »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1cd94cdc6046d47896ded

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Intimée : Société APPLICAT, représentée par Me Nicolas SIDIER de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 49, 1 page) Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1cee0cdc6046d478985cf

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

MONTRAVERS YANG-TING ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 48, 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Wendy PANG FOU, greffière, Vu les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e31458cdc6046d47a7a414

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

représentée par Me Philippe MARION de la SELEURL AD LEGEM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : TE2181 - N° du dossier 2024128 ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION D'INSTANCE Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69cf5951cdc6046d47f346fd

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[B], en qualité de mandataire liquidateur de la société ABD ORDONNANCE DE RADIATION (n° 43, 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Wendy PANG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e7418eac880aa7ee21f320

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2474322 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 179/2025 , 1 page) Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e7418eac880aa7ee21f322

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2474324 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 178/2025 , 1 page) Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e7418eac880aa7ee21f324

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2474323 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 177 /2025, 1 page) Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8caaebb88318fda66c

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HEMATITE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20112864

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

653219609e4ea48318f5a88e

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

avocat A l'audience tenue le 19 octobre 2023 par Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de conseiller de la mise en état à la chambre sociale de la Cour d'Appel d'AGEN, assistée de Nathalie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64476e9d3da6ded0f83d19db

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/ en date du 17 avril 2023 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre, chargé de la mise en état Assisté de Nathalie

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff6303029105dbedc21c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DE LA NEYETTE, domicilié [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie DEVARENNE ODAERT de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : G.F.A.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0cc4cdc6046d47d3dc25

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience de plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie : Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6973552acdc6046d47687e72

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

assignée à personne habilitée le 19/12/2025 [Adresse 3] [Localité 4] INTIME Le 15 Janvier 2026, Nous, Mme Nathalie AZOUARD, présidente de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Véronique

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67076ffe81e733ee26982ced

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Localité 6] de nationalité française domiciliée : [Adresse 1] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat PRÉSIDENT DE CHAMBRE : André BEAUCLAIR président de la chambre civile GREFFIÈRE : Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67076fff81e733ee26982cef

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] n'ayant pas constitué avocat PRÉSIDENT DE CHAMBRE : André BEAUCLAIR président de la chambre civile GREFFIÈRE : Nathalie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6690c77a0d808eb34e45584e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01159 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2JX dans une instance

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47128cafc520068c165d

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

son représentant légal en exercice audit siège Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [U] [N] épouse [I] Représentant : Me Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6868b37475a2d196dbc19131

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2474162 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

686f4c9cd3976f57d00d31d2

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

MARCI Société civile, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 135 , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES,

Source officielle

Page 66 sur 1321

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ROUCHÉ, Nathan

SIREN 947715330Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

03/10/2025

Voir →

Radiations

DANAN ROUCH, Théo, Nathan, DANAN ROUCH

SIREN 942073875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/04/2025

Voir →

Créations

DANAN ROUCH, Théo, Nathan

SIREN 942073875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

20/03/2025

Voir →

Modifications diverses

ROUCHÉ, Nathan

SIREN 947715330Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/11/2024

Voir →

Immatriculations

ROUCHON, Raphaël, Nathan

SIREN 982386963Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

08/11/2024

Voir →