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1 930 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9191c

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

service du 07 09 2006 et rappel du 14 05 2007) Vous avez également reçu des consignes et instructions concernant différents autres points que vous ne respectez pas, notamment le lavage et l'entretien du camion

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cd4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 18 février 2013, le camion transporteur de fond de la société Loomis France, dans lequel se trouvait M. [K], a fait l'objet d'une attaque à mains armées. A compter de cette date, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60327e43963afdb244d0732e

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Monsieur [E] souligne que le 11 février 2013, son camion a eu des difficultés pour démarrer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced0

Appel

6 janvier 2009

6 janvier 2009

José X... en qualité de chauffeur routier, groupe 7, coefficient 150, dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée courant jusqu'au 15 mai suivant, moyennant un salaire brut mensuel de 6 800

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65dc

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[Z] sera donc fixée à la somme de 10.110 euros bruts outre 1.011 euros bruts pour les congés payés afférents. *** M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624873b1a50c277d4c5c80

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f7499706b

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6438f357a942a604f5e93844

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65b36b558c0355000835f662

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca8844d70db9798b94945e

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller Madame Corinne JACQUEMIN, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

653b59c4502b828318c4e625

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Véronique BOST, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

15e chambre

63b7cdf06b63637c907b7e2d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

, outre 327,23 euros bruts de congés payés afférents.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afd66129746fdd69cfb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Au dernier état de la relation contractuelle, le salaire brut moyen de M. [H] était de 1 856,40 euros.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35dc21d7564000872dce8

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[D] les sommes de 15.686 euros bruts à titre de rappel de salaire pour les heures supplémentaires effectuées et de 1.568,60 euros bruts pour les congés payés afférents.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

654dd790420ce983188d0dc9

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

au titre de l'indemnité de préavis outre 1 057,77 € brut au titre des congés payés afférents * 17 629,60 net à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse * 2 585,67 € brut au

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f660a2313f20008a526f9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[H], l'une des enfants accueillie par les consorts [V], qui dormait dans une des chambres de l'étage, est descendue pour informer la famille [V] de bruits dans son volet.

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CA

5ème chambre sociale PH

6864c05b17fdd29c2965179e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Confirmer le jugement en ce qu'il a considéré que Mme [J] était fondée à bénéficier d'un rappel au titre du maintien de salaire pendant les périodes d'arrêt maladie et ce à hauteur de 1069.82 euros bruts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3a

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Il m'arrivait également d'effectuer certaines petites livraisons, avec le camion benne, lorsque l'on manquait de marchandises sur les chantiers. Quelques fois, j'étais obligé de téléphoner à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63cf848ea6687f7c904cbad4

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

ces transactions date du 9 avril 2016 et émane uniquement de l'expert comptable de Monsieur [F] qui devrait rechercher d'autres causes plus évidentes ou plus sérieuses aux prétendues pertes de marge brute

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

64b62d870b444605db3f5d2e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Toutefois, il est vrai que le carnet à souche est un outil de travail remis au salarié par l'employeur, qu'il est laissé dans le camion ou comme le salarié l'indique lui-même dans ses écritures, dans le

Source officielle

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