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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f6f
23 février 2016
fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 09 Octobre 2013, enregistrée sous le no 22 852 ARRÊT DU 23 Février 2016 APPELANT : Monsieur Robert
6253cd62bd3db21cbdd93285
26 avril 2016
ARRÊT DU 26 AVRIL 2016 APPELANTE : Association ASSOCIATION FAMILIALE DE SAINT PIERRE Crèche Familiale 3 rue François Isautier CS 31008 97851 SAINT PIERRE CEDEX Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT
6253cdd2bd3db21cbdd949a2
21 juillet 2020
Représenté par Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA et de Me Robert TERRAMORSI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Madame O...
6253cc59bd3db21cbdd8fd63
23 octobre 2012
Michel Robert Y... et de Mme Irène X... ; Vu les écritures du représentant du Parquet Général tendant à la confirmation du jugement du TGI de Nantes du 27 mai 2010 en ce qu'il a refusé la transcription
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00960_20240719
19 juillet 2024
d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2021 par lequel le maire de Caen a délivré à la SAS Normandie Réalisations un permis de construire trois immeubles collectifs de soixante logements sur un terrain situé rue Robert
Chambre 1-1
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15 janvier 2024
[G] [U] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Mme
6253ccf4bd3db21cbdd91d3c
1 décembre 2014
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 01 Décembre 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
6253cd01bd3db21cbdd91fa9
2 février 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4f
15 décembre 2011
visa de celui-ci a été donné le 5 octobre 2011 L'affaire a été fixée à l'audience du 07 Novembre 2011, après ordonnance de clôture rendue le 12 octobre 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert
6253cc10bd3db21cbdd8f046
4 octobre 2011
CORREZE représentée par Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 06 Septembre 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert
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6 février 2012
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 06 Février 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Monsieur Gilles Xc/SCA GE MONEY BANK
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20 juillet 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 20 JUILLET 2011 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président,) No de rôle : 11/3692 Monsieur Gilles
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3 avril 2012
Robert Y...
Monsieur Richard Xc/Monsieur Alain Y
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19 septembre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 19 SEPTEMBRE 2012 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président,) No de rôle : 12/ 4162
Pôle 1 - Chambre 12
677e162ddbb9bd42de09fb42
7 janvier 2025
disposition de la décision APPELANTE Madame [N] [T] [B] (Personne faisant l'objet de soins) née le 08/06/1993 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier Robert
Référés 8ème Chambre
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2 mai 2023
CARTONNAGES DE L'ATLANTIQUE C/ Mme [T] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Franck-olivier ARDOUIN Me Cédric ROBERT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Chambre civile TGI
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4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/00913 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWLI Madame [H] [L] sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat
Chambre 1-11 référés
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2 mai 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Antoine FAIN-ROBERT - Me Maud DAVAL-GUEDJ Prononcée à la
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21 novembre 2007
Henry ROBERT, Président M. J. DESPIERRES, Conseiller, et Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
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10 octobre 2004
de LYON Instruction clôturée le 11 Mai 2004 Audience publique du 09 Septembre 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
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