consulté au service des urgences du centre hospitalier d'Auch le 15 mars 2009 pour des troubles visuels et des douleurs cervicales évoluant depuis trois jours, et a été renvoyé à son domicile avec un diagnostic

que la décision attaquée est entachée d'une erreur manifeste dans l'appréciation des conséquences de la décision sur sa situation qui sont, selon lui, d'une exceptionnelle gravité compte tenu du diagnostic

persiste à faire valoir que son fils souffre d'une surdité bilatérale profonde pour laquelle il a été implanté cochléaire côté droit au Maroc en 2016 ainsi que de troubles du spectre autistique diagnostiqués

dépens, la résolution de la vente aux torts exclusifs de la défenderesse et sa condamnation à lui régler différentes sommes correspondant au prix de vente, aux frais de carte grise, aux frais de diagnostics

lors des consultations concernées par le cumul de facturation qu'elle a décidé de mettre en 'uvre elle-même et le jour même les actes d'échographie également concernés, afin de l'aider à poser son diagnostic

À l'occasion d'une opération ultérieure, la SCI Serpil a confié à la SARL Agence de diagnostic et contrôles l'établissement d'un dossier de diagnostic technique réalisé le 17 mars 2017 lequel a repéré

véhicule aux frais de celle-ci, - condamné la société Car occaz automobiles à payer aux époux [Z] les sommes de 700 euros à titre de dommages-intérêts, 115,99 euros en remboursement des frais de diagnostic

À partir de septembre 2015, des complications sont apparues et en janvier 2016, il a subi une nouvelle intervention chirurgicale pratiquée par le Dr [Y] suite à un diagnostic de pseudarthrose.

D'autre part, les conditions à réunir pour un diagnostic de stress post-traumatique n'existeraient pas dans le cas de Mme [A], selon le Manuel de diagnostic et statistique des troubles mentaux, en l'absence

Cet acte mentionne l'existence d'un diagnostic établi le 13 juin 2006 par la SAS Geomexpert révélant la présence d'amiante sur la toiture de l'appentis.

Le 19 décembre 2016, il a été diagnostiqué un cancer broncho-pulmonaire qui a été reconnu par décision de la CPAM du 19 avril 2018, comme imputable à sa maladie professionnelle ; le taux d'incapacité a

Ils observent que le diagnostic technique ne leur a été adressé que le 4 avril 2018 et que n'y figurait pas le diagnostic amiante, celui-ci n'ayant été communiqué que le 21 février 2021.

De même, il est relevé qu'aucun diagnostic n'a été établi alors qu'il avait le devoir d'exiger la production [E] ces diagnostics, ce qui lui aurait permis [E] constater que le lot vendu n'était pas un

La reprise des linteaux côté rue de la Paix ne peut être estimée en l'absence de diagnostic.

Le 2 août 1988, le Docteur A..., gynécologue, a infirmé ce diagnostic.

Ainsi, il n’apparaît pas que le PLU serait incompatible avec le SCoT, au motif que ce diagnostic présenterait un caractère incomplet.

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».

D ; - les préjudices qui sont en lien avec le retard de diagnostic sont uniquement un déficit fonctionnel temporaire de 10 % du 8 décembre 2015 au 8 février 2016, un déficit fonctionnel permanent de

réputation de l'[6] qu'elle connaissait avant d'arriver en Bretagne à laquelle s'ajoute une perte de confiance dans les équipes médicales du Finistère auxquelles elle reproche au moins une erreur de diagnostic

La décompensation thymique qui en est résultée a été diagnostiquée après un temps de sidération caractéristique et ce alors que l'intéressée espérait clore le différend à la réunion suivante.