[L], né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7] ([Localité 7]), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT

Le premier juge a exactement rappelé, que la SCI Matilou n'a obtenu son permis de construire que le 6 septembre 2017, en sorte que la SARL Le poivron bleu et la SARL Blériot conduite ne pouvaient pas exploiter

[F] précise s'être blessé lors de la manipulation du canapé dont le poids l'a poussé vers le vide et avoir ressenti une douleur intense dans son bras droit.

dégagé, une mer bleue et calme, avec en ligne d'horizon, le Petit Bé et en second plan une régate de "Cornish", au nombre d'une dizaine, -les Cornish sont des bateaux d'allure traditionnelle aux voiles

mauvaise foi du contrat de travail - 722,67 euros au titre du reliquat du solde de tout compte - 72,28 euros à titre de congés payés afférents - 160 euros au titre de l'indemnité de lavage de bleu

[R] [D], brigadier de police, a été grièvement blessé au ventre et au thorax lors d'une intervention au cours de laquelle M. 

Au cours de la soirée du 4 avril 2017, elle s'est appuyée sur une table qui se trouvait dans un salon de l'hôtel et s'est blessée au bras en chutant au sol.

[T] qui était en état d'ivresse manifeste et qui a tenté de se soustraire au contrôle auquel ils procédaient, et que s'il a été blessé au cours de la phase durant laquelle les policiers ont dû le maîtriser

qu'il s'agit d'une ' division en volumes faite de la parcelle [Cadastre 1] AE numéro [Cadastre 2], afin de créer un volume au rez-de-chaussée ayant pour assiette la partie de l'immeuble figurant en bleu

[J] [F] s'est blessé au genou gauche lorsqu'il a tiré une palette avec un transpalette, - le fait que l'assuré ait continué à travailler jusqu'au terme de sa journée n'est pas incompatible avec les lésions

Le 24 juin 2017, il s'est blessé la main gauche alors qu'il profitait de ces installations.

Lorsque nous vous avons entendu le 1er octobre 2019, vous avez reconnu avoir tenu en partie ces propos tout en considérant qu'il s'agissait de blagues mais qui n'avaient nullement pour objet de blesser

Les fiches de frais et tickets de carte bleue versés aux débats par la cotisante ne concernent que deux salariés, Mme [V] [L] pour les mois de mars 2016 à juin 2016, décembre 2016 et février 2018 et M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Séverine BLEUSE, conseillère présidant l'audience, Madame Christine PARIS, présidente de chambre Madame

Si le véhicule n'avait pas dû subir un entretien moteur vous auriez pu provoquer un accident, être blessé ou blesser d'autres conducteurs.

[X] a été blessé au pouce. Le long fléchisseur du pouce gauche a été sectionné nécessitant une opération chirurgicale en urgence. Le 19 mars 2015, M.

Il prévoit enfin que les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Il est également reproché de ne «pas avoir enlevé sa présence» ce qui a obligé le déplacement de l'exploitant pour s'assurer qu'il n'y avait pas de blessé et remettre en service l'alarme.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue A l'audience publique du 08 Avril 2025, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Séverine BLEUSE

RCS de PARIS sous le numéro 441 422 243 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant assistée de Me Jean-pierre BLATTER