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1 219 résultats pour « Asmaa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

651bafb2cbe2fc83182f8bbc

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Ce document est constitué d'une part d'un passeport, d'autre part d'un document sanitaire individuel apposé sur le passeport qui peut être soit une attestation sanitaire à délivrance anticipée (ASDA) soit

Source officielle

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CA

Chambre des étrangers-JLD

68e49e7abf7d454f9ee486af

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Greffier, APPELANT Monsieur X SE DISANT [W] [K] né le 25 Juillet 1987 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Asmae

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f843

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

ayant pour curateur l'ASFA ... 64400 OLORON STE MARIE non comparants Madame Pierrette Véronique Germaine Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69706dc2cdc6046d47119f98

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ASSIA COIFFURE C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873e6

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

ASIA ATLANTIC TRADING C/ S.A. SOFIPAK ...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a926e7cdc6046d47909403

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

TOPSOL Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 Plaidant: Me Daniel GAUBOUR de la SELARL RDB ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698ec195cdc6046d4728ab8b

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

KLUBB GROUP Agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1fb907cdc6046d47e91adb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

APPELANTE S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE, Représentée par Me Clément SALINES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 2], Représenté par Me Asma

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c706372b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

simplifiée immatriculée au RCS d'[Localité 6] sous le n°478 721 707, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 18] [Localité 4] GIFI ASIA

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65bde73c85bad80008bc82d8

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Par courrier du 22 décembre 2020, l'association ASAME a proposé à Mme [H] [C] un poste de téléconseiller à [Localité 2].

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CA

Ch. Sociale -Section B

635236ae8c924eadffcc479c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

AS1A - Soitec M.

Source officielle
CA

8ème chambre

671b35762edfb0b58c05ec95

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

8ème chambre LYON, le 23 Octobre 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 24/07350 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P46U joint au dossier N° RG 24/07329 Monsieur [I] [S] Représentant : Me Assia

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CA

Chambre Premier Président

631987b851eeae4f1309d392

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

LTD and DA [Localité 4] SAS) opposant les sociétés AUSTRAL ASIA LINE PTE LTD, DA [Localité 4] et DOUBLE A 1991, AUSTRAL ASIA LINE PTE LTD pourra obtenir la libération entre ses mains d'un montant égal

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CA

Avis

CADA:20170802

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

président de l'Association syndicale autorisée du canal de Saint Estève à sa demande de copie des documents suivants : 1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de parcelles des membres de l'ASA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68806e685f0f6c8b435b143a

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

assistée de Céline LITTERI, greffier, Vu l'instance opposant : Société APC GROUP SA Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société ASIA

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f3b7a6be9c926c7caab7

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Le 13 avril 2018, la société Sotam a créé l'Association Syndicale [Adresse 7] (ASHA).

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CA

Chambre civile 1-6

698acc7acdc6046d47b5e768

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

****************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 12] ([Localité 8]) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Asma

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a66083bbd03a05db96537a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

EMY 103 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Asma MZE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 à DEFENDEUR SOCIÉTÉ COMERCIAL

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68872fc7147ef4d642d3756f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

EMEIS anciennement ORPEA, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS

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CA

Chambre civile 1-3

6a0fe4aecdc6046d4786dcb4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

JOSERAFALE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2577446 INTIMEE

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