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3 294 résultats pour « Camille DORE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6879d84e65b5a3ab8ca54ded

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

X se disant [B] [C], appelant, assisté de Me Camille LEVY, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

66177dabe5d80f0008c2e80e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [M] [V] SCP CAMILLE AVOCATS EXPÉDITION à : URSSAF ILE DE FRANCE Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a41cdc6046d4703cd97

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

] [Q] né le 06 Février 1959 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Eric NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant sur l'audience Me Marie Camille

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY01734_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Vu la décision du 1er septembre 2025 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Camille Vinet, présidente-assesseure, pour statuer dans le cadre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c6

Appel

20 février 2013

20 février 2013

assisté de Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Camille X... née le 19 Février 1955 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c5299aa2c4236379079ba4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle est notifiée comme le jugement et donne ouverture aux mêmes voies de recours que celui-ci. " Au cas particulier, dans un même jeu de conclusions notifié au RPVA le 23 février 2022, M. 

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb8bcdc6046d477bd2b8

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Représenté par Me Axelle NEGRE substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : SARL SILMO prise en la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Z... née le 17 Juin 1944 ... 20166 PIETROSELLA assistée de Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330c

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Les parties sont en désaccord sur l'effectivité de la qualité de salarié du groupe CAILLE de Jean Pierre X... et sur la qualité d'employeur de la société groupe CAILLE envers Jean Pierre X....

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

650bdfcebeee0f8318b978c2

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

ordonnance du 17 JUILLET 2023 et statuant publiquement, dans l'affaire : APPELANTE [Z] [K] [B] née le 16 Avril 2022 à Actuellement hospitalisée au centre hospitalier [1] représentée par Maître Camille

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA01315_20240719

Admin. Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A, représenté par Me Camille Doré, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de suspendre l'exécution de la décision du préfet du Nord ; 2°) d'enjoindre au préfet du nord de lui délivrer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3b

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

par le défaut de fonctionnement technique du matériel destiné à nourrir lesdites cailles.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62df8564f7f152a441828847

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Le Préfet des ALPES MARITIMES portant obligation de quitter le territoire national en date du 14 juin 2022 notifié le même jour, ayant donné lieu à une décision de placement en rétention en date du 20 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a98

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.

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CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858cf

Appel

6 août 2001

6 août 2001

2001 du Conseil des marchés financiers ; Avons rendu l'ordonnance ci-après : ENTRE : - Madame Renée X..., Professeur agrégé des facultés de droit, Conseiller à la Cour de Cassation - Mademoiselle Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d0

Appel

6 août 2001

6 août 2001

2001 du Conseil des marchés financiers ; Avons rendu l'ordonnance ci-après : ENTRE : - Madame Renée X..., Professeur agrégé des facultés de droit, Conseiller à la Cour de Cassation - Mademoiselle Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd8590e

Appel

6 août 2001

6 août 2001

2001 du Conseil des marchés financiers ; Avons rendu l'ordonnance ci-après : ENTRE : - Madame Renée X..., Professeur agrégé des facultés de droit, Conseiller à la Cour de Cassation - Mademoiselle Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91917

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

TOULOUSE- Raphaël GUTIERREZ, président DEMANDEURS SAS U-NEED prise en la personne de ses représentants légaux 6 rue de Cabanis 31240 L UNION Représentée par Me Sébastien BRUNET-ALAYRAC de la SCP CAMILLE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6879d6012db7cac9e5eb4a0f

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[M] [X], appelant, assisté de Me Camille LEVY, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00343_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Ce désistement est pur et simple, rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

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