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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd85395
1 décembre 2000
1 décembre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officielleRéférés et Recours
6690c75d0d808eb34e4556ae
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CARLOS LOPES & FILS, Compagnie d'assurances MMA IARD, Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f76
26 février 2016
26 février 2016
RG N : 15/ 00638 AFFAIRE : SA BANQUE TARNEAUD C/ Carlos X... P-L. P/ E.
Source officielle2ème Chambre
62678d60189ce3057d201caf
25 avril 2022
25 avril 2022
Au soutien de ses prétentions, la SAS Carma fait valoir en substance que : - que suite au licenciement de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68008eb37389f87eaf128411
16 avril 2025
16 avril 2025
irrecevable en ses demande, - constatant que les demandes de la sci Carta ne sont plus soutenues à ce jour, juger l'appel incident de la sci Carta irrecevable, - juger la Sci Ormat irrecevable et mal
Source officielleChambre 1-1
63d0d54e81a7b805de12b3b1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'acte mentionnait qu'en vue de la réalisation du projet trois sociétés avaient été constituées, dénommées MONTE CARLO VIEW 1, MONTE CARLO VIEW 2 et MONTE CARLO VIEW 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d43
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Carlos X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c646
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Carlos coupable des faits qui lui sont reprochés, - Condamné X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0dfcc25a97f0381f5119
6 février 2014
6 février 2014
, daté du 29 novembre 2001, d'un montant de 400.000 francs, à l'ordre de 'CARPA ME PONTVIANNE ELISABETH 7092', qui a été débité le 10 décembre 2001 du compte CARPA de Maître [N], mais n'a pas été porté
Source officielleRétention Administrative
680331a7168408c19df97e43
18 avril 2025
18 avril 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Avril 2025 devant Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Madame Edwige Z... ... 62110 HENIN BEAUMONT représentée par Me Carlos RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS vestiaire : D1462) Monsieur Arnaud A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90417
20 mars 2013
20 mars 2013
représentée par Me PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur CARLO Z... Entreprise Carlo Z.... Dont le siège social est...
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fd
16 mai 2012
16 mai 2012
.- Mandataire liquidateur de la SARL JOSE CARLOS ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d89
30 janvier 2004
30 janvier 2004
Il demande à cette Cour de réformer le jugement entrepris, de déclarer irrecevable l'intervention de l'Ordre des avocat et celle de la CARPA et de prononcer la relaxe de M. X....
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8705c
30 janvier 2004
30 janvier 2004
Il demande à cette Cour de réformer le jugement entrepris, de déclarer irrecevable l'intervention de l'Ordre des avocat et celle de la CARPA et de prononcer la relaxe de M. X....
Source officielle1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da907
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CARMA ASSURANCES CARREFOUR C/ [V] [E] Caisse CPAM [Localité 8] G.I.E.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Richard Xc/Monsieur Alain Y
6253cc49bd3db21cbdd8fb00
19 septembre 2012
19 septembre 2012
L'article 1er des statuts de la Caisse autonome de règlements pécuniaires des avocats CARPA du sud-ouest, prévoit dans son paragraphe « G » que l'adhésion à la CARPA comporte de plein droit mandat irrévocable
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f88d6ea26f688da8f9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le 17 janvier 2018, en exécution de cette mesure, la Carpa a émis une lettre-chèque d'un montant de 11.466,07 euros au profit de de l'huissier saisissant. Le 12 février 2018, le conseil de M.
Source officielle3e Chambre A
6162e83c7dc295bdec6a570b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ 383 Rôle N° 11/02292 SA CARMA C/ [F] [B] épouse [J] Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5df
31 janvier 2011
31 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANT : Mme Caglar Y...
Source officiellePage 7 sur 390