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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823a
12 janvier 2017
12 janvier 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93198
20 avril 2016
20 avril 2016
APPELANTE : SARL JJS prise en la personne de son représentant légal, son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège pôle de suartello no28 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Caroline
Source officielleChambre 4-7
69df278bcdc6046d474879a3
10 avril 2026
10 avril 2026
La Cour était composée de : Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-2
6364ba73e405357f749ea654
3 novembre 2022
3 novembre 2022
né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Karine TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Aurélie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032d03eba15774546714f7b
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Benoît HOLLEAUX, Conseiller faisant fonction de Président Mme Laure TOUTENU, Vice-présidente placée Mme Christine LETHIEC, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors des
Source officielle1ère Chambre A
60342e20b600c71fe8f7ef12
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Brigitte DEVILLE, Conseillère, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acec
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Madame Christine AA... épouse Y... ... 10120 SAINT- ANDRE LES VERGERS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Caroline
Source officielleChambre sociale 4-4
68660f75bbe0ac41ca81b0a9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jugement rendu le 6 janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES - Formation de départage Section : C N° RG : F 21/00208 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Caroline
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eadf4420d4e95ca29e4
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3a
9 février 2017
9 février 2017
CHICLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère
Source officielle1ère Chambre
650bde6bbeee0f8318b97120
29 août 2023
29 août 2023
ARRÊT DU 29 AOÛT 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Aline DELIÈRE, Présidente, Assesseur : Madame Caroline
Source officielleChambre 1-2
65a0e68b5bbe450008b2cbe6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[NG] [D] [NG] [H] [NG] [N] [M] [W] [K] [W] [V] [J] [S] [J] [L] [J] [U] [J] [P] [A] [E] [T] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BENITA DUPONCHELLE Me Aurelie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603390fb826bcd43c6faad41
19 mai 2017
19 mai 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 substitué par Me Margaux MATHIEU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SARL BAXTER [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 325 894 350 représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bcbe3dccc95e64c14359
30 juin 2010
30 juin 2010
EDITEURS DES SCIENCES ET DES ARTS, SA prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Caroline
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3fdd
11 avril 2024
11 avril 2024
2024/252 Rôle N° RG 23/05942 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFY5 [L] [I] C/ [G] [J] veuve [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nordine OULMI Me Aurélie
Source officielleChambre sociale 4-4
6719e51f5857dd64cbdaa768
23 octobre 2024
23 octobre 2024
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : C N° RG : F 21/00293 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Christophe LEDUC Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfe208351cec65866c9
18 octobre 2024
18 octobre 2024
, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Pascal Latournald, magistrat à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Caroline
Source officielle1ère Chambre A
603439003144ca2a5168ace0
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Emmanuelle WACONGNE, Conseillère, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielleChambre sociale 4-3
686ca6e1ab48d770a9cb5d5c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5cfcece1704f5747412
6 avril 2023
6 avril 2023
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représenté, concluant et plaidant par Me Philippe LECOURT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'AUBE
Source officiellePage 7 sur 18