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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d2

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Melle Céline Z... S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9029e

Appel

13 février 2013

13 février 2013

recevable les demandes de Madame Céline A...à l'encontre de " l'E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac8

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

G : 14/ 00753 Mme Céline X... C/ M. Vincent Y... Mme Geneviève Y...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6719e4f75857dd64cbdaa50c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Les sociétés SARL les Celliers du Soleil et SCA les Celliers du Soleil ont la même dénomination sociale « Les celliers du Soleil », la même adresse de siège social : « [Adresse 4] à [Localité 6]». M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8761e

Appel

29 juin 2005

29 juin 2005

DU 29 Juin 2005 ----------------------- F.C/S.B Céline X... épouse Y... Z.../ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Céline X... épouse Y... C / Lionel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e182

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

De cette union sont issues quatre enfants : Céline, née le 7 avril 1988, Esther, née le 19 janvier 1996, Léa, née le 25 janvier 1997 et Myriam, née le 5 septembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca6

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

C/ Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE PARTIES EN CAUSE : Madame Céline X... épouse Y..., née le 19 Septembre 1982 à DOLE (39), demeurant ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ee76c5d9057df80230

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854a7

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

À 16 H. ; - laissé à chaque partie la charge de ses dépens ; Appel de cette décision a été interjeté le 22 mai 1997 par les époux C... ; Le 9 juillet 1998 est née D..., sour de Céline ; Par arrêt avant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 11/ 01423 AFFAIRE : Céline X... C/ Me Christian Y...- Mandataire liquidateur de SARL PAT RIC ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853a0

Appel

31 janvier 2001

31 janvier 2001

enfants à trois heures un samedi sur deux avec possibilité de sortie ; Attendu qu'au soutien de sa contestation elle fait valoir que le Premier Juge n'a pas répondu à sa demande d'audition de sa fille Céline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e2bc25a97f0381f52f0

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [L] [J] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Jean ROSENBERG, avocat au barreau de PARIS, toque : P0460 DEFENDERESSES AU CONTREDIT SAS CELIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c7a

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Monsieur Christophe Y..., faisant appel incident, sollicite le transfert de la résidence de Célia à son domicile où celle-ci demeure désormais, et la condamnation de Mme Graziella X... à lui payer une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616355d4bf1fa7f870d29ff1

Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

En exécution de ce contrat, la société YOUNG & RUBICAM a créé un personnage féminin prénommé CERISE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9335d

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00043 --------------------------- Céline X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee79

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

G : 10/ 08549 Mme Céline Andrée Y...épouse Z... C/ M. Frédéric Roger Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a17

Appel

25 août 2014

25 août 2014

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure De l'union de Amandine X...et Jean-Paul Y... est issu un enfant, Célia Y... , née le ..., reconnue par ses deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e63b

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 APPELANTE : Mme Céline X... née le 29 Octobre 1973 à LONS-LE-SAUNIER (39000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87320

Appel

11 janvier 2005

11 janvier 2005

SAFIR 47 fait valoir que Céline P. a été licenciée pour faute grave du fait du vol commis par elle le 26 juillet 2002 et qu'elle doit Ltre déboutée de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CELISSE, Maxence, Claude, Jean

SIREN 891884827Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

13/08/2026

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/12/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12/11/2024

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Créations

CELISSE, Eléa, Marie

SIREN 934065962Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

29/10/2024

Voir →

Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 100, rue Pierre Dubois - 59500 Douai . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

26/05/2024

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