Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e6b
16 décembre 2013
16 décembre 2013
Rigobert X..., gérant de la Société « LEC II », qu'elle avait été informée du départ de M.
Source officielle1ère Chambre
653a06f5d0451e8318d0ebf5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
JOHN DEERE [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Emmanuel POTIER, avocat au barreau de ORLEANS
Source officielleChambre 1-9
5fdb77223a64f8558abbb65f
7 mars 2019
7 mars 2019
APPELANTE SARL DE JONG LELIES HOLLAND B.V., ayant son siège statutaire à [...] - [...]
Source officielle1ère Chambre
642e75e38b510604f5bc1f20
4 avril 2023
4 avril 2023
AU FIL DE L'EAU N° SIRET : 801 186 537 [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : S.A.
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S.U. MCA, appelantec/S.C
69005dfd2481d356bd1753a8
27 octobre 2025
27 octobre 2025
LECA CRESSEND Intimée LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE [Localité 4] Partie intervenante Nous, Gwenael KEROMES, Présidente, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu les articles 384, 400 et
Source officielleChambre civile Section 1
66863cedb1dbbe3bae60020a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[K] [Y] assisté de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS Mme [B] [Y] assistée de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279e
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Ghislaine CHAUVET LECA de la SELARL TOUZERY CHAUVET-LECA
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6272196f228a02057de67647
3 mai 2022
3 mai 2022
Me Richard DELGENES de la SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES, avocat au barreau d'ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame JUNGBLUTH présidente de chambre, et Monsieur LECLER
Source officielle2ème Chambre
67ff39b8303a1b38839f7c81
15 avril 2025
15 avril 2025
application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER
Source officielle2ème Chambre
659e48f75537980008847372
9 janvier 2024
9 janvier 2024
application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470a
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Dominique CHAPELIN-VISCARDI, membre de la SCP CHAPELIN-VISCARDI-VERGNAUD & LEITAO, avocat au barreau de MONTARGIS, Monsieur F... S...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63ff02d3002ac605de15b8a1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
fondée, - réformer le jugement dont appel en toutes ses dispositions, - constater la résiliation du bail portant sur l'appartement n°1 du bâtiment 8 et le box n° 0045909007 de la résidence « Les Chaperons
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02269_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
D et Mme C, représentés par Me Leca, ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du préfet des Hauts-de-Seine en date du 21 août 2017 les mettant en demeure de mettre fin
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5e7
13 octobre 2010
13 octobre 2010
* * * Courant 1994, le syndicat ces copropriétaires de l'important immeuble ...à AJACCIO confiait à la SARL LECA E. G. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c7a
31 octobre 2013
31 octobre 2013
A demande en remboursement du prêt Grosse délivrée Me LEFAURE et Me CHAVERON, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2013 ---==oOo==---
Source officielleChambre 4-5
66878c9f05d6f7f678d48ec6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE Représentant : Me Leslie NICOLAÏ, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état, assistée de
Source officielle1re chambre civile
690d96acbb81cebe2e83dcf6
6 novembre 2025
6 novembre 2025
LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMES [E] [O] [X] [L] épouse [O] Représentés par Me Emmanuelle COMBIER, avocat au barreau de MACON Nous, Leslie
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa80
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Le mandataire doit être muni d'un pouvoir spécial." ; Sur le fond : Considérant que les circonstances de procédure et chronologiques sus-rappelées, dont il résulte que Mme Leal-Martini, Juge des
Source officielle1re chambre civile
690d96b4bb81cebe2e83dd78
6 novembre 2025
6 novembre 2025
GENERALI IARD Représentée par Me Anne-Laure BERNARDOT de la SELAS BERNARDOT AVOCAT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 151 Nous, Leslie Charbonnier, conseiller de la mise en état, assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f5
23 avril 2015
23 avril 2015
Aux termes de ses réquisitions écrites, le ministère public s'en rapporte à justice en l'état, faute d'accord expresse de Mme Leslie Y...pour être désignée en qualité de mandataire spéciale.
Source officiellePage 7 sur 137