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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sociale
64c35c81f01612d969df0018
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Au surplus : - débouter la Société SAS AURIK LA ROCHELLE venant aux droits de la société SCP [N] [H] [E] [Y] de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02054_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Rousselle La greffière, Signé : F.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02422_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Rousselle La greffière, Signé : F.
Source officielleAvis
CADA:20155534
17 décembre 2015
17 décembre 2015
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Rouen
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03642_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Dupuy n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que le président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande comme manifestement irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a21
23 février 2017
23 février 2017
PART, ET : ASSOCIATION NOTARIALE DE CAUTION 60 boulevard de la Tour Maubourg 75007 PARIS non comparante LE TRESOR PUBLIC Pôle de recouvrement spécialisé 26 avenue de Fétilly 17000 LA ROCHELLE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01154_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022.
Source officielle3e chambre
603740860cf4871ef6400636
7 mai 2015
7 mai 2015
Jugement rendu le 27 Juin 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 01 N° RG : 11/05818 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d5
16 avril 2015
16 avril 2015
C/ SA BANQUE DUPUY DE PARSEVAL SARL JUMP'RENT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.S. AIA MANAGEMENT DE PROJETS S.E.L.A.R.L. DUPUY SCHOELLc/Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
696a76a6cdc6046d478da7b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DUPUY SCHOELL c/ Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A. ALLIANZ S.A. ALLIANZ FRANCE S.A. MMA IARD S.A.R.L. GERFA SUD OUEST S.A.R.L. SOUMAFE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d41
14 novembre 2006
14 novembre 2006
BANQUE DUPUY DE PARSEVAL Représentée par son Président Directeur Général, domicilié es-qualité au dit siège social10 rue du Général de Gaulle34200 SETEreprésentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET
Source officielleChambre 4-1
679484cf5336e7e668efcd4d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97e1
19 avril 2024
19 avril 2024
SUD PRESSE DISTRIBUTION C/ [W] [O] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Béatrice ZAVARRO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-1
689437395b43bcd1194a956a
6 août 2025
6 août 2025
[L] [T] [S] Représentant : Me Pierre CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme MADAME L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00904_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
avant leur mariage de juillet 2024 ; par ailleurs, deux de ses sœurs vivent en France en situation régulière et son intégration sociale est attestée par son engagement culturel au conservatoire de La Rochelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a11b
26 février 2008
26 février 2008
GABIN, Premier Président de la cour d'appel de SAIN-DENIS de la RÉUNION Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 07/934 ENTRE La Selarl ATELIER D'ARCHITECTE DUPUY
Source officielle1re chambre 1re section
6033762e1cb4f92a7954e1e9
9 juin 2017
9 juin 2017
09 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL POLE FAMILLE N° Section : 03 N° RG : 12/12633 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033618699c14d1285657add
28 juin 2017
28 juin 2017
Française, demeurant [Adresse 28] représentés par Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [OO] [TT] de nationalité Française, demeurant [Adresse 29] représentée par Me Caroline DUPUY
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94607
9 juillet 2019
9 juillet 2019
Février 2019 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 18/00053 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09/07/2019 à : Me Martine DUPUIS
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01620_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Beuve Dupuy, présidente de la formation de jugement, Mme Ladoire, présidente-assesseure, Mme Réaut, première conseillère.
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