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143 résultats pour « Fancellu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

68df5f1b38ac3a658931de59

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Locations conteste devant la cour son intention d'avoir voulu transformer la cave en partie habitable, et qualifie ce projet voulant faire la jonction entre son appartement et sa cave privative de 'farfelu

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c79b6fda31367c908eb671

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Lors de notre entretien du 9 août nous avons pu réaliser, ne serait-ce qu'à la lumière de vos explications farfelues, voire purement mensongères non seulement que vous étiez définitivement incapable de

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43479066fd7c90fc2969

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le salarié soutient que cette exigence était 'farfelue', contraire aux dispositions relatives à l'obligation de 'développement professionnel continu en vigueur depuis 2019".

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66a33c2502a12a235bae6d22

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En effet, après une première explication farfelue que vous avez donnée, suite à des questions de notre part, pour expliquer deux livraisons le même jour à 3 heures d'écart prétendument au même lieu de

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

65375f72974d25831845509b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vous semblez, de manière totalement farfelue, contester cet incident aux termes de votre courrier du 3 juin 2018, en évoquant de manière évasive la décision d'un prétendu tribunal qui aurait statué en

Source officielle
CA

17e chambre

5fdb51585116102f43952ca3

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

votre comportement contraire aux règles (revenir sur le site malgré votre mise à pied conservatoire) nous avait obligé à devoir communiquer afin d'éviter toute interprétation excessive et rumeurs farfelues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6035152a5524d04139975126

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

plainte des instructions données par la société que lorsque celle-ci s'est conformée à ses souhaits et lui a retiré l'autonomie qui était la sienne de sorte que la contestation de sa classification est farfelue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92221

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

caractère totalement inacceptable de votre démarche, que vous espériez le paiement d'une somme équivalente à deux ans de salaire plus 20. 000 ¿ d'indemnisation, sans donner d'explication sur ce chiffrage farfelu

Source officielle
CA

Chambre 5 A

631986d651eeae4f1309d0d1

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Il insère en page 16 de ses conclusions du 8 octobre 2020 une liste d'opérations farfelues pour leur donner un caractère officiel mais dont il ne justifie absolument pas et qui ne riment à rien.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64a65fd2bbd03a05db96511d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 27 octobre 2017, la société Financière Zaou a indiqué rejeter l'ensemble des réclamations estimées incongrues et farfelues.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a15

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

les premiers juges aient pu retenir qu'elle n'apportait aucun élément probant à l'appui de ses affirmations ; que l'argument de la Maif sur la défectuosité de l'isolant calorifuge est inexact voire farfelu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fd99097fd849ae8ab5e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société Ideve considère que le tableau Excel a été préparé par la salariée pour les seuls besoins de la cause, que les réclamations à hauteur de 1 056 heures sont farfelues et ne peuvent être fondées

Source officielle
CA

Chambre sociale

680c68a7230da8dfaf90c044

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

connaissait son emploi du temps et la répartition de son temps de travail, qui figuraient sur son contrat de travail et sur l'affichage des horaires de travail dans la société [B] Sas'; - qu'il est farfelu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36be28c0355000835f6a8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Cet avenant montre clairement que vous ne souhaitez plus de CA en dessous de 10 000 €. (') Dans le courrier de votre avocat, vous dites que je suis farfelu et là, je vous pose la question, j'ai une famille

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd5bcdc6046d47304cb6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il indique que la mise à pied disciplinaire qui lui a été notifiée le 19 janvier 2021 et qu'il a contestée est fondée sur des manquements farfelus, faux et déraisonnables.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a0ea21dcdc6046d4766b2f5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[B] [J] est purement farfelu, - l'évaluation du bien immobilier qu'il produit a été réalisée sans visite et par une personne depuis licenciée pour manquements professionnels, - elle produit aux débats

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

6031ed5c21690b265dce1444

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

En réplique, la société GANconclut à titre principal, au rejet de la demande au motif que le coefficient annuel d'augmentation de prime de 72,50% invoqué par Marie-Amélie Y... serait "farfelu" puisqu'il

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033e93b01e21b9a389f1222

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège, demeurant [Adresse 12] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe-Charles FANTEL

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7affb3bcaf505db6965d7

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

précision, d'un tapis de convoyeur, d'une charrue, d'un broyeur, d'un vibro-pousser, d'une herse rotative, d'un décompacteur, d'une remorque, d'une bétaillère, d'une faucheuse conditionneuse, d'un faneur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

résulte encore du dossier que, courant 1999, Jean-Marcel G...a eu recours aux services de José null... pour lui faire encaisser au PORTUGAL en espèces deux chèques, tirés sur le compte " SOCIEDADES FANCESA

Source officielle

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