AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
Locations conteste devant la cour son intention d'avoir voulu transformer la cave en partie habitable, et qualifie ce projet voulant faire la jonction entre son appartement et sa cave privative de 'farfelu
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
Lors de notre entretien du 9 août nous avons pu réaliser, ne serait-ce qu'à la lumière de vos explications farfelues, voire purement mensongères non seulement que vous étiez définitivement incapable de
Source officielle6e chambre
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le salarié soutient que cette exigence était 'farfelue', contraire aux dispositions relatives à l'obligation de 'développement professionnel continu en vigueur depuis 2019".
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
En effet, après une première explication farfelue que vous avez donnée, suite à des questions de notre part, pour expliquer deux livraisons le même jour à 3 heures d'écart prétendument au même lieu de
Source officielleSociale D salle 1
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vous semblez, de manière totalement farfelue, contester cet incident aux termes de votre courrier du 3 juin 2018, en évoquant de manière évasive la décision d'un prétendu tribunal qui aurait statué en
Source officielle17e chambre
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20 mars 2019
20 mars 2019
votre comportement contraire aux règles (revenir sur le site malgré votre mise à pied conservatoire) nous avait obligé à devoir communiquer afin d'éviter toute interprétation excessive et rumeurs farfelues
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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22 juin 2016
22 juin 2016
plainte des instructions données par la société que lorsque celle-ci s'est conformée à ses souhaits et lui a retiré l'autonomie qui était la sienne de sorte que la contestation de sa classification est farfelue
Source officielleCour d'Appel
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31 mars 2015
31 mars 2015
caractère totalement inacceptable de votre démarche, que vous espériez le paiement d'une somme équivalente à deux ans de salaire plus 20. 000 ¿ d'indemnisation, sans donner d'explication sur ce chiffrage farfelu
Source officielleChambre 5 A
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6 septembre 2022
6 septembre 2022
Il insère en page 16 de ses conclusions du 8 octobre 2020 une liste d'opérations farfelues pour leur donner un caractère officiel mais dont il ne justifie absolument pas et qui ne riment à rien.
Source officielleChambre A - Commerciale
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 27 octobre 2017, la société Financière Zaou a indiqué rejeter l'ensemble des réclamations estimées incongrues et farfelues.
Source officielleChambre Civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
les premiers juges aient pu retenir qu'elle n'apportait aucun élément probant à l'appui de ses affirmations ; que l'argument de la Maif sur la défectuosité de l'isolant calorifuge est inexact voire farfelu
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société Ideve considère que le tableau Excel a été préparé par la salariée pour les seuls besoins de la cause, que les réclamations à hauteur de 1 056 heures sont farfelues et ne peuvent être fondées
Source officielleChambre sociale
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24 avril 2025
24 avril 2025
connaissait son emploi du temps et la répartition de son temps de travail, qui figuraient sur son contrat de travail et sur l'affichage des horaires de travail dans la société [B] Sas'; - qu'il est farfelu
Source officielleChambre Sociale
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Cet avenant montre clairement que vous ne souhaitez plus de CA en dessous de 10 000 €. (') Dans le courrier de votre avocat, vous dites que je suis farfelu et là, je vous pose la question, j'ai une famille
Source officielleChambre sociale 4-2
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27 mai 2026
27 mai 2026
Il indique que la mise à pied disciplinaire qui lui a été notifiée le 19 janvier 2021 et qu'il a contestée est fondée sur des manquements farfelus, faux et déraisonnables.
Source officielleChambre 2-4
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20 mai 2026
20 mai 2026
[B] [J] est purement farfelu, - l'évaluation du bien immobilier qu'il produit a été réalisée sans visite et par une personne depuis licenciée pour manquements professionnels, - elle produit aux débats
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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4 juin 2018
4 juin 2018
En réplique, la société GANconclut à titre principal, au rejet de la demande au motif que le coefficient annuel d'augmentation de prime de 72,50% invoqué par Marie-Amélie Y... serait "farfelu" puisqu'il
Source officielle3e Chambre A
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9 mars 2017
9 mars 2017
représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège, demeurant [Adresse 12] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe-Charles FANTEL
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
précision, d'un tapis de convoyeur, d'une charrue, d'un broyeur, d'un vibro-pousser, d'une herse rotative, d'un décompacteur, d'une remorque, d'une bétaillère, d'une faucheuse conditionneuse, d'un faneur
Source officielleCour d'Appel
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20 novembre 2008
20 novembre 2008
résulte encore du dossier que, courant 1999, Jean-Marcel G...a eu recours aux services de José null... pour lui faire encaisser au PORTUGAL en espèces deux chèques, tirés sur le compte " SOCIEDADES FANCESA
Source officiellePage 7 sur 8