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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Conducteur de machine d'abattage du 01/06/1983 au 31/08/1983 : ouvrier mineur chargé de conduire une machine d'abattage au charbon (haveuse en taille, ou machine à attaque ponctuelle en traçage).
Source officielle2ème Chambre civile
635b71b2b201587f74be019f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[P] est intervenue sur la machine en mai 2018 .
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fc
4 avril 2013
4 avril 2013
clause d'exclusion de garantie, la demande n'est pas recevable, - qu'il résulte des constatations de l'expert que la termitière est présente tout le long du plancher de la cabine jusqu'à la cale machine
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62ce63b39a20ce9fcf126900
12 juillet 2022
12 juillet 2022
SCI [Localité 13] N° SIRET : 808 976 492 [Adresse 4] [Localité 6] Représentées par Me Gaëlle LE MEN de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
- Elargisseur de galerie charbon du 01/11/1980 au 31/01/1981: Ouvrier mineur qui participe à tous les travaux d'élargissage ou remise à section d'un traçage au charbon.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90924
15 juillet 2013
15 juillet 2013
KONE représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉ LA SOCIETE MINIERE DU SUD PACIFIQUE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social85 Avenue du Général de Gaulle
Source officielleChambre 1-7
6312eedd2e6a8e4f13ca60eb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[Z] [V], aujourd'hui décédé était locataire d'un local situé [Adresse 5] appartenant à [Y] [G], local au sein duquel il exploitait une galerie d'art.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ee623750c90e2d7620
28 avril 2025
28 avril 2025
Ces poussières de silice provenaient des galeries d'exploitation.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b557876c5d9057df8005e
10 mai 2022
10 mai 2022
Mme [H] (relation professionnelle) expose avoir « constaté Monsieur [U] [I] sur le terrain en salle des machines sur une zone d'entreposage entrain de balayer ». M.
Source officielleChambre Sociale
67061e4bfde28ee420711251
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Z] et disait qu'il voulait en venir aux mains de suite ou sinon à la sortie. 2/ M. [Z] agacé par les propos de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90696
14 mai 2013
14 mai 2013
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.
Source officielle3ème chambre A
6960ffeecdc6046d47bedc8b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Date de clôture de l'instruction : 27 Juin 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 08 Janvier 2026 Audience tenue par Viviane LE GALL
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc73
19 avril 2011
19 avril 2011
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier lors des débats : Madame LE GALL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a1360
6 octobre 2025
6 octobre 2025
horizontale ' chef de poste, du 01/05/1983 au 31/10/1983 : bowetteur plan montant ou descenderie, du 01/11/1983 au 31/01/1985 : bowetteur galerie horizontale ' chef de poste, du 01/02/1985 au 31/07
Source officielleChambre 3-3
66878c8205d6f7f678d48d4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
6364ba38e405357f749ea52e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90863
25 juin 2013
25 juin 2013
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE Mme Maryvonne
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52997a2c4236379079b54
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La société DM affirme au contraire que détérioration de la machine est due à une erreur de manipulation d'un technicien de la société ST lors d'une intervention.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
chef de poste (fond), du 01/01/1987 au 31/03/1987 : installateur traçage et voies (fond), du 01/04/1987 au 31/08/1995 : élargisseur de galerie chef de poste (fond).
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90308
26 février 2013
26 février 2013
Il en résulte qu'au début de sa carrière Monsieur X... a travaillé sur machine individuelle ACME (touret à polir), il étalait à la main la pâte à polir (sous forme de pain) sur le tampon de la meuleuse
Source officiellePage 7 sur 28