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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre sociale
6363683c37e31b7f74444992
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,
Source officielle1re chambre sociale
6363683e37e31b7f7444499e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b363771d7564000872df61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
2] [Localité 3] représenté par l'association [8], prise en la personne de Mme [B] [G], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Philippe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d90
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e5
8 avril 2024
8 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320c
2 mai 2016
2 mai 2016
représentée par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 29 février 2016 et visa de celui-ci a été donné le
Source officielleChambre 1-5
5fdbc63a702affa5444dd049
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Philippe B..., Estelle B... et Paul D... seront déboutés de cette prétention.
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93a3
3 avril 2024
3 avril 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
671b357f2edfb0b58c05ecfb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M. Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef73
8 septembre 2011
8 septembre 2011
.-62280 SAINT MARTIN BOULOGNE représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeda0de54ff609f7e60
2 juillet 2024
2 juillet 2024
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeda0de54ff609f7e68
2 juillet 2024
2 juillet 2024
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeda0de54ff609f7e6a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf1a0de54ff609f7ea2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93c7
3 avril 2024
3 avril 2024
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea6a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.
Source officielle1re chambre sociale
6440d801e704a005d1ed7011
19 avril 2023
19 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93ab
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d96
22 juillet 2024
22 juillet 2024
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre, et par Madame Sylvie MATHIS, Greffier,
Source officiellePage 7 sur 34
MATTEI, Jean-Philippe, Pierre
21/01/2026
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MATTEI, Pierre, Philippe
26/03/2023
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M.E.D.U., LA RHUMERIE 2, MATTEI, Jean-Philippe
12/04/2009
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MATTEI, MAESTRACCI, ANGELINI, Serge Louis, Danielle Proxida, Franck, Jean Philippe
14/12/2008
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