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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93735
24 novembre 2016
24 novembre 2016
GL/ FG Mor Talla Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627ca83e4781dc057dee7b3c
11 mai 2022
11 mai 2022
de la SCP SIMON TAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0394 SARL [M] [Y] PROMOTION Société au capital de 7 622,45 euros Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065528558704f52e69c5
7 avril 2023
7 avril 2023
Présidée par Catherine CHANEZ, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
66960d0e53a3547449c241c1
13 juillet 2024
13 juillet 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
679874515b6b52f3e4a431a9
26 janvier 2025
26 janvier 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
679874515b6b52f3e4a431b1
26 janvier 2025
26 janvier 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
679874525b6b52f3e4a431c5
25 janvier 2025
25 janvier 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
65af66d5b6c6260008b52fec
20 janvier 2024
20 janvier 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891ea
10 mai 2007
10 mai 2007
De cette union, sont nés sept enfants, dont trois sont encore mineurs : -Hamid, le 23 novembre 1991, -Tahar, le 21 mai 1993, -Nadia, le 21 août 1995.
Source officielleChambre 4-4
6364ba18e405357f749ea470
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[D] qui indique travailler pour l'entreprise Tama et: 'En rendant au travail tous les jours sur la route (en face de Tama) je voyais beaucoup de voitures et de va et viens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a31b2e3e3b1864ce2250
17 avril 2024
17 avril 2024
Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [K] [C], né le 23 Décembre 1968 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Hugo tahar
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72a
24 avril 2007
24 avril 2007
Monsieur Mohamed X... est né le 14 mai 1939 à Bethioua (Oran) en Algérie de Tahar X... et de Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0db
26 mai 2009
26 mai 2009
représentée par Me Annie GUILLAUME avoué à la Cour assistée de Me Tahar SMIAI avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008 / 027201 du 09 / 10 / 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ce
6 juin 2011
6 juin 2011
né en 1943 à TAHAR SOUK (MAROC) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE non représenté Date de clôture de l'instruction : 11 Avril 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 13 Avril 2011 Date
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e190
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 21 Mai 1969 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielle4e chambre civile
644229b1d2fa6fd0f8040355
20 avril 2023
20 avril 2023
PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Selon acte authentique du 30 août 2007, la société Nancéienne Varin-Bernier, devenue la société Banque CIC EST (ci-après la banque) a accordé à la SCI Tamas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431066e28558704f52e6a19
7 avril 2023
7 avril 2023
président et Catherine CHANEZ, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
66960d0e53a3547449c241c9
13 juillet 2024
13 juillet 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
66960d0e53a3547449c241cb
13 juillet 2024
13 juillet 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR
Source officielleRETENTIONS
66960d0e53a3547449c241d1
14 juillet 2024
14 juillet 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Rima AL TAJAR
Source officiellePage 7 sur 28
BERKANE, Mohand Tahar
31/07/2026
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TAHAR TAXI
30/07/2026
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Mahjoub, Tahar
28/07/2026
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THOUIL, Tahar, Karim
28/07/2026
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TABBI, Tahar-Zakaria
28/07/2026
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