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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
69f2ef0ccdc6046d470d6dea
29 avril 2026
29 avril 2026
[H] IMMO GEST Représentant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante à Mme [R] [O] divorcée [E] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleTARIFICATION
67134bd4208351cec6586495
18 octobre 2024
18 octobre 2024
CAUSE : DEMANDERESSE Société [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 11] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Camille Tarrazi
Source officielleChambre 1-7
695e3e6375782d5f06119f1f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Représentant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante M.
Source officielleChambre 1-2
6312ef032e6a8e4f13ca61c0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
épouse [Z] C/ [W] [O] [Z] Organisme [Localité 6] HABITAT MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sabrina PRATTICO Me Jérôme COUTELIER-TAFANI
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01348_20220819
19 août 2022
19 août 2022
SAS Rama, un permis de construire valant autorisation de travaux pour l'édification d'une construction réversible à usage de restaurant de plage sur une parcelle cadastrée AE 74 dans le secteur des Tamaris
Source officielle11e chambre
6034fca9aee77f2a397aebfe
7 juillet 2016
7 juillet 2016
rendu le 05 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Encadrement N° RG : 12/00041 Copies exécutoires délivrées à : [V] [K] Me Marie-Françoise TARRAZI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6700d6ef836fac7141b7e9c8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Localité 4], (Algérie), [Adresse 2] [Localité 3] Madame [B] [H] née le 1 juillet 1981 à [Localité 5], (Algérie) [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés et assistés de par Me Amina KHALED TAMANI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a31f2e3e3b1864ce2282
22 juillet 2024
22 juillet 2024
TAMARII Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE [Adresse 21] [Localité 19] [K] [G] Nature de la décision : DÉFÉRÉ - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Grosse délivrée le
Source officielleService des Référés
65321aac9e4ea48318f5abe1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDEUR Monsieur [W] [J] né le 05 août 1995 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marie-françoise TARRAZI
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47ef
26 janvier 2023
26 janvier 2023
AMV (ENSEIGNE NESTENN) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fadila TABANI-SURMONT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS et par Me Christophe GRIPON de la SELARLARCANE JURIS, avocat au barreau
Source officielleTARIFICATION
67134bd4208351cec6586493
18 octobre 2024
18 octobre 2024
: DEMANDERESSE Société [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 11] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Camille Tarrazi
Source officielleChambre Sociale
6163c63ff3112a7c58687446
29 juin 2010
29 juin 2010
remboursement de cotisations CENTRE SCOLAIRE PRIVE JEANNE D'ARC C/ URSSAF DU JURA PARTIES EN CAUSE : Association [3], sis [Adresse 1] APPELANTE REPRESENTEE par Me Marie-Françoise TARRAZI
Source officielleChambre 3-2
696ab40bcdc6046d47942508
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ML ASSOCIES venant aux droits de la SCP BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Huguette RUGGIRELLO, Me Roselyne
Source officielleChambre 1-8
67ee19716cff766e94e38a54
2 avril 2025
2 avril 2025
LAUCAT C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ Me Jérôme COUTELIER-TAFANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd1
19 novembre 2015
19 novembre 2015
10/ 00351 APPELANTS : Monsieur Vincent X... ... 12100 MILLAU représenté par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Ludivine TAMANI
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8aa
2 mars 2011
2 mars 2011
Fabrice X... exerçant sous l'enseigne " la Tabatière " à Sarcelles, à compter du 16 juillet 2008 en qualité de serveuse-bar, niveau I-2 moyennant une rémunération brute mensuelle de 1. 487, 09 € pour 169
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ea8
21 janvier 2004
21 janvier 2004
CALDEGASReprésentant : Me Laurent DAGUES (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE :Association DE GESTION DU "LEPAP LE MAS BLANC" prise en la personne de son représentant légal66760 BOURG MADAMEReprésentant : Me TARRAZI
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01764_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
sprinkler, ainsi que les autres installations spécifiques anti-incendie, dont certaines n'équipent d'ailleurs pas l'établissement en cause, des rideaux métalliques, des rayonnages, un portail, des tabatières
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e0d583e8fd1e05797fa2c8
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[E] [K] né le 17 décembre 1998 à Kinshasa, de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [1] Assisté de Me Amina KHALED TAMANI, Avocat de Permanence au Barreau de Paris et de M.
Source officielle3e chambre
5fdc89edf923e5ad44666fce
15 novembre 2018
15 novembre 2018
X... a acheté à la SCI Les Tamaris (la SCI), en l'état futur d'achèvement à des fins locatives, trois lots sis dans une résidence située à Marseille, à l'origine nommée «'Canta Galet'» puis « Le Florian
Source officiellePage 7 sur 18
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