POLICE, CHEF DU SPAF PREFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 15 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Maintien en Zone d'Attente Nous, Carole

SUSPENSIF EN DATE DU 15 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 15 OCTOBRE 2023 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Carole

ALLIANZ IARD SA GENERALI IARD [G] [N] [L] [V] [Z] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Carole

N] [C] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole

GANERTRANS - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, Présidente de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole DEBON, faisant

Rôle N° RG 22/17404 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKRVW [D] [F] C/ MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : 25.07.24 à : - Madame [D] [F] - Me Carole

», SCI LE GRAND LARGE - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, Présidente de la Première Chambre de la Cour d'Appel de Pau, Assistée de Carole

RETRAIT DU RÔLE DU 18 JUILLET 2025 N°2025/336 Rôle N° RG 23/13357 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMCIW [5] C/ [B] [U] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Carole

SUSPENSIF EN DATE DU 24 JUILLET 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 24 JUILLET 2025 à 15h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Carole

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

FINANCO représentée par Me Carole CAVATORTA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Gaëlle CROCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Ordonnance d'irrecevabilité 909 le 26/09/2024 -M206

[P] [K] [Adresse 17] [Localité 7] Représenté par Me Carole COUCHET de la SCP D'AVOCATS INTER-BARREAUX DE PALMA-COUCHET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Mme [W] [K] NÉE [S]

publique, devant la Cour composée de : Madame Irène CARBONNIER, Président de chambre Mme Martine VEZANT, Conseillère Mme Florence PERRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine CARION

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller Greffier lors des débats : Carole

né le 16 Décembre 1974 à Bastia (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jocelyne COSTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Carole Eliane Catherine Z... épouse X...

barreau d'ORLÉANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2016/ 002336 du 02/ 05/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLÉANS) DEMANDERESSE, suivant exploit de Maître Carole

En application des dispositions de l'article 15-1o du décret du 1er octobre 2010, l'affaire a été examinée sans que les parties aient été appelées à comparaître devant la cour composée de: Madame Carole

Max Z..., INTIMÉE CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hôtel de Ville 97110 POINTE A PITRE Représentée par Melle Carole A....

A, représenté par Me Marie-Hélène Calonne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

N° RG 26/02981 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3AF Du 04 MAI 2026 ORDONNANCE LE QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Carole