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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

652a301d7ed1ea83181123a9

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

intervenir volontairement ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

652a30527ed1ea83181123ef

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang des affaires en cours. Le Greffier, Le Président

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321af99e4ea48318f5adb9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de l'affaire opposant : Organisme [1] à Mme [V] [N] épouse [J] et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321af99e4ea48318f5adbb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[G] [E] et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de l'affaire au rôle par le greffe au dépôt de conclusions ou d'une argumentation écrite notifiées préalablement

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321af99e4ea48318f5adbd

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[P] [K] à Organisme [1] et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de l'affaire au rôle par le greffe au dépôt de conclusions ou d'une argumentation écrite

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

644229bfd2fa6fd0f80403c1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de l'affaire opposant : S.A.S. [2] à [4] et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de l'affaire au rôle par

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

644229bfd2fa6fd0f80403c3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de l'affaire opposant : S.A.R.L. [1] à URSSAF PACA et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de l'affaire

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

644229bfd2fa6fd0f80403c5

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de l'affaire opposant : Mme [M] [P] à [2] et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de l'affaire au rôle

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c256580bfda47c90075ea7

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

liquidation judiciaire ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

642fb68acece1704f5747748

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[L] [K] et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de l'affaire au rôle par le greffe au dépôt de conclusions ou d'une argumentation écrite notifiées préalablement

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

642fb68acece1704f574774a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de l'affaire opposant : Mme [U] [I] à CPAM DE VAUCLUSE et son retrait du rang des affaires en cours ; Subordonnons le rétablissement de l'affaire

Source officielle
CA

5ème Chambre

642fb7b0cece1704f57479db

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

appelante fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire, que l'instance est donc interrompue ; Considérant que , à l'instar de leur carence dans la procédure initiée sous le RG 22/02617 ( radiée

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651baf7bcbe2fc83182f8ace

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle sur justifications de la régularisation de la procédure

Source officielle
CA

1ère Chambre

651e537ca81daa831884f545

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

mémoire n'a été à ce jour déposé aux fins de reprise de l'instance ; PAR CES MOTIFS : Prononçons la radiation de la présente affaire ; Disons que cette radiation emporte retrait de l'affaire du rang

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf36b63637c907b7b5c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

PAR CES MOTIFS, ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours ; DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle sur justifications des diligences suivantes :

Source officielle
CA

1re chambre civile

627df8090d41e0057d43e341

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

épouse [O] par Me [V] le 4 janvier 2022, Vu l'avis du greffe, transmis le 11 février 2022, invitant les parties à régulariser la procédure avant le 14 avril 2022, faute de quoi l'affaire serait radiée

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

64b0e84ec42a2105dbc59d58

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

sous quinzaine la requête en contestation d'honoraires dont il déclare avoir saisi le bâtonnier de [Localité 4], l'avisant qu'à défaut de transmission de cette pièce sous quinzaine, l'affaire sera radiée

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d86db41fad9698799a9

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois qui expirera le 27 Novembre 2023.

Source officielle
CA

5e chambre civile

64f17f2492dd7fd9692bbd03

Appel

31 août 2023

31 août 2023

civile, Vu la décision du Au fond du 30 juin 2020 du PRESIDENT DU TJ DE MONTPELLIER, Vu l'appel interjeté par Madame [L] [T] NEE [I] le 03 Août 2020, Vu la décision du 7 décembre 2021 ayant radié

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

628732cbc1d4e9057d612be0

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

contradictoire , il y a lieu de procéder à sa radiation du rôle de la Cour ; PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, Ordonnons la radiation de l'affaire du rang

Source officielle

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