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186 508 résultats pour « Anne-Valérie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

63be629c13ef607c90ab6277

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[P] [F] Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d7cdb41fad96987997b

Appel

21 août 2023

21 août 2023

LENALEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Renaud DAT, avocat au barreau de TARASCON Intimées Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8ddb41fad9698799d0

Appel

23 août 2023

23 août 2023

poursuites et diligences de son représentant légal Représentant : Me [C], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8edb41fad9698799d4

Appel

21 août 2023

21 août 2023

CAFE DE LA GARE Représentant : Me [C], avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8fdb41fad9698799e2

Appel

28 août 2023

28 août 2023

la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me [T], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence

Source officielle
CA

Chambre 3-4

670f581c4ad0d5ee7d7e5a12

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[H] [P] Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Anne-Laurence CHALBOS , magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier Vu les articles

Source officielle
CA

Chambre 3-4

ésistement d'appel de Société AUBER, Société STA, appelantesc/Société GP AUTO 06

661f65fd2313f20008a52543

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Représentant : Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE Société STA Représentant : Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE Appelantes Société GP AUTO 06 Intimée Nous, Anne-Laurence

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b0b8ec8d0ccf000877e410

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MARBRERIE DES CLAUSONNES Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b0b8f88d0ccf000877e413

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Etablissement Public CONSULAT GENERAL DE TUNISIE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911-1 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b0b90c8d0ccf000877e41d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TEMSYS Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu la déclaration

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6698b07be6ed70c67f644a25

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[F] [M] ; Après avoir entendu : - Me Anne-Catherine Le Squer, en sa plaidoirie, - Me Tarik El Assaad, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6698b07be6ed70c67f644a27

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[E] [P] ; Après avoir entendu : - Me Anne-Catherine Le Squer, en sa plaidoirie, - Me Tarik El Assaad, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6319878151eeae4f1309d2c6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DECHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c52991a2c4236379079ad2

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

des Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02167 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 04 Juillet 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6780b936b10ab0632f704a50

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

déclaration d'appel ayant été signifiée le 20 mars 2024 à personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 décembre 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Valérie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6813036a6a331c9f4ab39b86

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

BLANC, conseillère et Valérie GEORGET, conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00745_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

La requête de Mme C a été communiquée à la préfète du Val-de-Marne qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01912_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

S’agissant du Val d’angoumois, l’étude paysagère souligne que la complexité du relief et le dessin sinueux du fond de la vallée de la Charente au niveau du val d’angoumois offrent de grandes diversités

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02876_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2024, le préfet du Val-d’Oise conclut au rejet de la requête. Il indique maintenir ses écritures de première instance.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01235_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

La requête a été communiquée le 21 mai 2024 au préfet du Val-d’Oise qui n’a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

RODRIGUES, Valérie, Anne, Denise, GOUBY

SIREN 808918957Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

16/09/2026

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Modifications diverses

Piron, Justine, Anne, Valérie

SIREN 930312574Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

13/09/2026

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Modifications diverses

BOUTIN, Valérie, Anne-Marie, Célie, DELOGET

SIREN 512042946Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/08/2026

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Modifications diverses

FAURE, Anne, Valérie, DOUICHI

SIREN 883919789Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

28/08/2026

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Dépôts des comptes

CHEZ MARIE ANNE ET VALERIE

SIREN 822686929Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/08/2026

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