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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
62873395c1d4e9057d6130b1
19 mai 2022
19 mai 2022
suivant dans l'affaire entre : S.A.S.U. [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substituée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
63d37aeed1bc2605de4b4c47
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme LACROZE, Greffier placé lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ère chambre sociale
696a768acdc6046d478da52b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES, substitué
Source officielleChambre pôle social
6618cf1a7935f50008be44df
9 avril 2024
9 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea12
4 octobre 2024
4 octobre 2024
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller , conseiller Monsieur Christophe
Source officielleRETENTIONS
66878ce405d6f7f678d49200
3 juillet 2024
3 juillet 2024
12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte COMBAL, greffier, En présence du ministère public, représenté par Christophe
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d4936a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[C] [Z] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Gaële Guenoun, avocate au barreau d'Avignon APPELANT La Sas SOGEFINANCEMENT [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Christophe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
668cd241bbc9a118c6c63f0f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai Le Ministère Public représenté par Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Douai pris en la personne de Monsieur Christophe
Source officielleRéférés Commerciaux
668e2578fcf93851fdd64891
9 juillet 2024
9 juillet 2024
du Finistère en vertu d'une cession de créances conforme aux dispositions du code civil en date du 19 novembre 2021 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Marie CARO substituant Me Christophe
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557ec
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Premier Président
677f6621e034c1f8dc45889f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Christophe REGNARD, Premier Président, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, Vu l'assignation délivrée par Maître ROCHE commissaire de justice à [Localité 5] en date du 7 août 2024,
Source officielle3e chambre civile
6780badcf25437b69df75b14
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Me Marc CASTAN, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : Madame [E] [K] née le 23 Octobre 1968 à [Localité 8] (95) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Christophe
Source officielleRétention Administrative
689acbfd8a5703d75a66858d
10 août 2025
10 août 2025
Christophe MIRA, avocat général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présent lors du prononcé de la décision - Me Caterina BARBERI, avocate au barreau de
Source officielleRétention Administrative
689d6ea841c9b03bb3ff04aa
11 août 2025
11 août 2025
Christophe JAKUBOWSKI, avocat général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présent lors du prononcé de la décision - Me Caterina BARBERI, avocat au barreau
Source officielle4e chambre civile
68130512e66d7f6b7b71ee0f
30 avril 2025
30 avril 2025
Montpellier - N° RG 11-22-1492 APPELANTE : Madame [U] [O] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représentée sur l'audience par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67f750cc6527a11effc4b7e1
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Véronique MARMORAT, présidente Christophe BACONNIER, président Marie Lisette SAUTRON, présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6719e50d5857dd64cbdaa654
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Véronique MARMORAT , présidente Christophe BACONNIER, président Marie Lisette SAUTRON,
Source officielle1re chambre civile
68f3209879ac4fbe1d877765
17 octobre 2025
17 octobre 2025
audience publique, devant Emilie DEBASC, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Christophe
Source officielleChambre pôle social
6a1920c0cdc6046d4752b4b8
26 mai 2026
26 mai 2026
Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme LASNIER, lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60335dfb4e0ebb0f2427262c
29 juin 2017
29 juin 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe
Source officiellePage 74 sur 231