CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

381 résultats pour « Alexis David »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

652a30957ed1ea8318112516

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00232 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW42 Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [M] [V] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°

Source officielle

Page 8 sur 20

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

652a30967ed1ea831811251a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00542 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSW Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30967ed1ea831811251c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00543 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12

Source officielle
CA

1ère Chambre

65ab766536bfc00008d68e2f

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

DAVID-GOIC & ASSOCIES EARL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 JANVIER

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6801dfd5354955cf78ced4ec

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[F] [L], [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me David HERPIN, avocat au barreau de la DRÔME APPELANTS Et Me [S] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf12ecdc6046d4727753a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Alexis MANTSANGA, avocat au barreau de PARIS Bénéficiaire de l'Aide Juridictionnelle totale.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

696747e4cdc6046d473b16e9

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 ARRET SUR OMISSION CONCERNANT L'ARRET RENDU LE 13 JUIN 2025 SOUS LE N°RG 23/04425 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb978311af6ba0065f3fce

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [I] [B] es qualités de mandataire judiciaire

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb978311af6ba0065f3fd1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [Y] [O] es qualités de mandataire judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c6

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9411d

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65c7241749e4c2000838a6a5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CHARTRES INTIMÉE SELARL GROUPE MONASSIER VAL DE LOIRE prise en la personne de son co-gérant, Monsieur [N] [Y] IT, représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93568

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fe20c13ff2966130fcd4a87

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Me D'AUDIFFRET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 DECEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67df

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le 9 décembre 2020, la société Jolivel-Guillemer a été placée en liquidation judiciaire, la société David [W] et associés, prise en la personne de Mme [W] (la société David [W]) étant désignée liquidateur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e309bc1a528318e09729

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

PARTNAIRE 45 Représentée par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉ Monsieur [X] [N] Représenté par Me Alexia LAKABI, avocat au barreau D'ORLEANS -----------------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c27

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Route Combe David 42800 CHATEAUNEUF représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour Instruction clôturée le 22 Septembre 2005 Audience de plaidoiries du 22 Septembre 2005 N RG. 2005/2731 LA DEUXIEME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90971

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

¿ David, né le 22 novembre 1997.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e90bcdc6046d477ba0f1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me David

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e90ecdc6046d477ba142

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

LMP MARCILLAC prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI

Source officielle