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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
642e75cb8b510604f5bc1e34
5 avril 2023
5 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ab
21 novembre 2006
21 novembre 2006
pour toute année commencée depuis le 1er janvier 2006 jusqu'à libération définitive des lieux ; - la part des impôts locaux pour 2005 soit 358, 65 € ; - de condamner la SCEA DE SARRAT pour résistance
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a4
14 mai 2013
14 mai 2013
A..., C...et D... sont salariés de l'Association Départementale des amis et parents de personnes ayant un handicap mental-ADAPEI-de la Sarthe.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Sarah.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b2
7 juin 2001
7 juin 2001
) à l'encontre de Paulette PAUTONNIER, ordonné la réouverture des débats en invitant la CAISSE ORGANIC (Anjou Mayenne Sarthe) à présenter un nouveau décompte des sommes dues dans la limite des deux années
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb77
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Mme Sarah X... épouse B... refusa également.
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c0c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
13218 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDWZ [7] C/ [D] [V] [J] [R] [B] [V] née [Y] Copie exécutoire délivrée le : 25.07.2024 à : - Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c3
7 mars 2011
7 mars 2011
Deux enfants sont issus de cette union, Sarah née le 21 mars 1993 et Adam né le 16 novembre 2001.
Source officielle1ère chambre civile B
6034a14a9664008d9b5f10e7
31 octobre 2016
31 octobre 2016
Selon déclaration du 16 décembre 2015, [P] [K] et la SCI Sarah ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d010
9 janvier 2009
9 janvier 2009
Sur l'action civile, le Tribunal a reçu William C... en sa constitution de partie civile, a déclaré Sarah X... responsable du préjudice subi par William C... et a condamné Sarah X... à verser à William
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227c
14 avril 2015
14 avril 2015
C/ Mme Sarah Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234f
28 avril 2015
28 avril 2015
LDC SABLE ZI Saint-Laurent BP 88 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par Maître CHAMI, avocat substituant Maître LASMARI de la SCP LASMARI associés, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee7
20 janvier 2015
20 janvier 2015
PAR CES MOTIFS, Nous Anne Jouanard, Président de la Chambre sociale à Cour d'Appel d'Angers, CONSTATONS le désistement d'appel de la société Socopa Viandes. La condamnons aux dépens.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01082_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par un arrêté du 11 août 2022, le préfet de la Sarthe a fixé la fraction de taxe sur la valeur ajoutée attribuée à ce titre à la communauté de communes du Val de Sarthe pour l’année 2021 à 2 951 699 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de1
26 janvier 2016
26 janvier 2016
G : 14/ 05145 Me Sarah X... C/ Melle Eva Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230e
20 avril 2015
20 avril 2015
RG N : 14/ 00695 AFFAIRE : Mme Sarah X...épouse Y... C/ M. François Sébastien Y...
Source officielleETRANGERS
62d103c22f83c19fcf11bb8f
14 juillet 2022
14 juillet 2022
10 Décembre 2001 à [Localité 1] (GHANA) de nationalité Ghanéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3d
14 avril 2011
14 avril 2011
Sur la pension pour Sarah Raphaële Y...affirme que Sarah vit dans son domicile sans en justifier aucunement Cependant si elle vit avec son ami, elle n'est pas financièrement autonome.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc7
18 avril 2011
18 avril 2011
: Attendu que Sarah est majeure depuis le 8 août 2008 ; que son père produit une attestation de la main de Sarah dans laquelle celle-ci indique qu'elle va chez sa mère de temps à autre, mais qu'elle
Source officielleETRANGERS
62d103c12f83c19fcf11bb8d
14 juillet 2022
14 juillet 2022
Novembre 1982 à [Localité 2] (ALBANIE) de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah
Source officiellePage 8 sur 8441
HOLLEVOET, Sarah, Anne, Elima
25/08/2026
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HOFFMANN, Anne- Claire, Sarah
19/08/2026
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ANDEME NDONG, Betty, Anne, Sarah, CHANSAVANG
06/08/2026
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STEYERT, Sarah,Anne,Rose
04/08/2026
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Galerie Anne-Sarah Bénichou
23/07/2026
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