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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc99
12 juin 2008
12 juin 2008
BARBIER, Greffier. Lors du délibéré : Madame M. LEVY, Conseiller, a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Monsieur B. POLLET et Madame V.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC00611_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
: Le département de la Meuse a demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale, la société RTR, le bureau d’études Lionel Barrois
Source officielleChambre des Rétentions
69df225dcdc6046d47480430
14 avril 2026
14 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 11 avril 2026 à 14h11 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
68e49e81bf7d454f9ee48741
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 octobre 2025 à 11h57 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
68e5f1a8c9f36f05b443181f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 octobre 2025 à 11h47 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SARL Barbes Patrimoine Investissement, immatriculée le 2 septembre 1993, exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers à [Localité 5].
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcbf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BARBER DESIGNER C/ [F] S.C.I.
Source officielle3ème chambre A
69677c24cdc6046d47411460
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LOCAM [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Michel TROMBETTA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES
Source officielle1ère chambre civile B
6801dcc52d41c0a3fc6ecb2f
17 avril 2025
17 avril 2025
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la Cour d'Appel de
Source officielle9e Chambre C
6162a32236ab09eb9a2fd7f3
8 mars 2013
8 mars 2013
ARRÊT AU FOND DU 08 MARS 2013 N°2013/ 142 Rôle N° 11/21652 [N] [R] C/ SARL DISTRI SECURITE Grosse délivrée le : à : -Me Francis TROMBERT
Source officielleChambre Commerciale
6545ee284ac6088318da1181
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Deux offres ont été déposées, l'une présentée par la société Pharmacie Sarradin-Barlier, l'autre par Mme [B].
Source officielle1ère Chambre
69677914cdc6046d47402d85
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BARBA TP Représentée par son représentant légal.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee444ac6088318da11ed
3 novembre 2023
3 novembre 2023
MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre 1-7
642fb553cece1704f5747331
6 avril 2023
6 avril 2023
Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01715_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
B A à un montant de 2 700 euros et les a mis à la charge de la SCI Barbe.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01410_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ce projet doit notamment s'implanter pour partie sur la commune de Mandres-en-Barrois.
Source officielle3ème chambre A
697c6145cdc6046d4739732c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LOCAM [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de
Source officielle3ème chambre A
6707701a81e733ee26982e47
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Clémence
Source officielle3ème chambre A
67ecc7de8e074ba02f40a3c5
1 avril 2025
1 avril 2025
LOCAM [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Michel TROMBETTA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE S.A.R.L.
Source officielle5e Chambre
62c7cb6dcb8dca058e3e8117
7 juillet 2022
7 juillet 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 16/02780 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL BARBIER ET ASSOCIES la SELARL GHL Associés la SARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS CPAM DES HAUTS DE SEINE
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