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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
6811b5561fd650b69542c960
24 avril 2025
24 avril 2025
EQUIWATT Représentée par Me Vincent BARDET de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau d'AIN INTIMEE S.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35eb01d7564000872dd35
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le 25 janvier 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [E] [O] né le 27 Juillet 1942 à [Localité 3] (75) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97741cce69a12ae3cd4
18 septembre 2025
18 septembre 2025
[Z] [V] [Adresse 5] [Localité 2] Monsieur LE PROCUREUR GENERAL [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Nous, Stéphanie Barbot, présidente de chambre Assisté de Marlène Tocco, greffier Vu l'appel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ed6d821fc8a3c655b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2] Représentant : Me Morgane KUKULSKI, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous Stéphanie Barbot
Source officielle4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5c2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
protection de Béziers N° RG 20/00127 APPELANTS : Monsieur [D] [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Olivier BANCE substituant Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c1
19 mars 2015
19 mars 2015
Vincent X... avait établi de son vivant le 31 mars 2005 un testament olographe déposé au rang des minutes de l'office notarial Calvet-Lèques-Baudet ouvert selon procès-verbal du 17 décembre 2008, léguant
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02206_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Mme H, Mme F et Mme D, Mme C et la SCI Bardon font appel respectivement du jugement du 8 juin 2023 les concernant. 2.
Source officielle17e Chambre
6034e626b51b8410d87bb940
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Rôle N° 15/16773 Association NAZARETH C/ [S] [M] épouse [R] Grosse délivrée le : à : Me Cécile SCHWAL, avocat au barreau de NICE Me Gérard BAUDOUX
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02521_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A..., représenté par Me Baudet, conclut au rejet de la requête présentée par le préfet d’Ille-et-Vilaine et à la condamnation de l’État à verser à son conseil, sur le fondement des articles L. 761-1
Source officielleAvis
CADA:20202421
8 octobre 2020
8 octobre 2020
suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d’une copie des relevés de cantine de son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Marseille-Baumettes
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68e897fc6d821fc8a3c656f2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AMCT, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a3dd25744ff781d567
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Monsieur [I] [S] [Adresse 6] [Localité 1] SAS S.L AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 4] Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a1895b6604a26aae898d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE D'UNE PART, ET : Monsieur [Y] [U] né le 06 Mars 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6a2364a383b77475d2
24 avril 2025
24 avril 2025
Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Myriam MAZE, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE INTIMEE EARL DE LA PLANCHETTE [Adresse 4] [Localité 1] Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b6
20 mai 2020
20 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 la SELARL CASADEI-JUNG la SELARL CM&B "COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
commerce et des sociétés de Quimper sous le numéro 403 932 403, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Max BARDET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
651fa514c601f08318991595
5 octobre 2023
5 octobre 2023
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 833 023 609, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Monsieur [E] [J], en sa qualité de gérant associé Représentée par Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1755b6604a26aae885f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
président domicilié en cette qualité au siège Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI Audience dans le cadre de la mise en état de cour d'appel de Douai ; Nous, Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
670f582f4ad0d5ee7d7e5b02
10 octobre 2024
10 octobre 2024
HOLDING DM [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE Nous, Stéphanie Barbot, magistrat de la mise en état, assistée de Marlène Tocco, greffier ;
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cefe7935f50008be40f5
11 avril 2024
11 avril 2024
suivant déclaration d'appel en date du 27 Janvier 2022, D'UNE PART ET : [3] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] assistée de Me Max BARDET
Source officiellePage 8 sur 102