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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
64c35c23f01612d969defe7b
27 juillet 2023
27 juillet 2023
N° Portalis DBV7-V-B7G-DOA3 2ème Chambre Décision attaquée: jugement du tribunal mixte de commerce de Basse-Terre, en date du 14 Mars 2022, enregistrée sous le n° 2020J00065 Nous Annabelle CLEDAT
Source officielleChambre Sociale
661e14d50f653b0008df2ab5
15 avril 2024
15 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente Madame Annabelle Clédat, conseillère, Madame Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
686df875bdbdd86396f38f9f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948b0
17 février 2020
17 février 2020
parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Christine DEFOY, conseillère, Madame Annabelle CLEDAT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aa0
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseiller, Madame Gaëlle Buseine, conseiller, Madame Annabelle Clédat, conseiller, Les parties
Source officielle3e chambre civile
63b7ccff6b63637c907b7bc1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CLEMAT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle2ème Chambre
64acf39703c09105db6c042c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2023 devant Madame Annabelle Clédat et M. Frank Robail, chargés du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposé.
Source officielle2ème Chambre
68105eabf4420d4e95ca29c4
28 avril 2025
28 avril 2025
Frank Robail et Mme Annabelle Clédat, chargés du rapport. Ces magistrats ont compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annabelle Clédat
Source officielle2ème Chambre
6789fa490c7dc206c9eb7e6d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annabelle Clédat
Source officielle2ème Chambre
626a2f1f71469e057d789a15
25 avril 2022
25 avril 2022
février 2022 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Corinne Desjardins, Présidente de chambre, Mme Annabelle Cledat
Source officielleChambre Sociale
63c79af4da31367c908eb519
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée Bolnet, conseillère, Madame Annabelle Clédat, conseillère
Source officielle2ème Chambre
652e25f792ba09831876840e
16 octobre 2023
16 octobre 2023
V-B7H-DRD4 2ème Chambre Décision attaquée : jugement du Tribunal de Proximité de Saint Martin et Saint-Barthélémy en date du 10 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 11-22-000161 Nous Annabelle CLEDAT
Source officielleChambre Sociale
6448c07a5ca6d8d0f8ef67bd
24 avril 2023
24 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée Bolnet, conseillère, Mme Annabelle Clédat, conseillère
Source officielleChambre Sociale
66274ef2c1c6ed00087b3c9d
22 avril 2024
22 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Annabelle CLEDAT, conseillère
Source officielleChambre Sociale
661e14d50f653b0008df2ac1
15 avril 2024
15 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gaëlle Buseine, conseillère, présidente Madame Annabelle Clédat, conseillère, Madame Valérie Marie-Gabrielle
Source officielle2ème Chambre
67f4ad9576ec6bab6dfbaaeb
7 avril 2025
7 avril 2025
Décision attaquée : jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 17 avril 2024 dans une instance enregistrée sous le n° 23/01976 Nous Annabelle CLEDAT
Source officielle2ème Chambre
6718947cd8ceca1cd7018eb4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
attaquée: jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Piointe-à-Pitre en date du 13 novembre 2023 dans une instance enregistrée sous le n° 23/00162 Nous, Annabelle CLEDAT
Source officielle2ème Chambre
6718947cd8ceca1cd7018eb6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Martin et Saint-Barthélémy en date du 13 juin 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 11-22-000081 Nous, Annabelle CLEDAT
Source officielle1ère Chambre
68008c79ecbbb650faffb001
10 avril 2025
10 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, président de chambre Mme Rozenn LE GOFF, conseiller Mme Annabelle CLEDAT, conseiller.
Source officiellePage 8 sur 43
CLEDAT, Jean-Pierre
Autre jugement et ordonnance — Jugement de clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif - N° RG : 14/00172
09/07/2026
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CLÉDAT, Céleste, Lucien, Eugène
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