CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 017 résultats pour « Dickou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Hospitalisation D'office

6879d85365b5a3ab8ca54e37

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Son discours est cependant toujours assez décousu, désorganisé et sub-loghorrhéique avec des éléments délirants de persécution et elle conteste toujours le caractère pathologique de ses actes qu'elle continue

Source officielle

Page 8 sur 151

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Premier Président

6545ee5b4ac6088318da1246

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le certificat médical de 24 heures, établi par le Dr [C], psychiatre au nouvel hôpital [6], à [Localité 3], évoque des bizzareries de contact, un discours prolixe, diffluent, incohérent, nomophonique,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9345a

Appel

26 juillet 2016

26 juillet 2016

Glacerie selon la procédure de péril imminent, la décision visant : - un certi cat médical du Docteur A..., du service des urgences du CH de Cherbourg, en date du 1er juillet 2016 mentionnant « un discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d9e

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

de soins intensifs du service de psychiatrie ", - certificat médical des 72 heures, établi par le docteur A...le 3/ 10/ 2017 psychiatre de l'établissement selon lequel Mme Chantal X...présente " un discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd67

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

"présente des difficultés psychologiques associant un discours projectif, à tonalité persécutive, une psychorigidité, une angoisse importante... projette en particulier son ressenti sur l'enfant (Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bd0eec0ab73d7c90739efb

Appel

9 février 2022

9 février 2022

répété visant les génériques de Plavix® et le probable impact de ce discours sur le taux de générification de celui-ci.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66bc4890a5822c82a7cbe07d

Appel

13 août 2024

13 août 2024

2024, il résulte que Mme [D], suivi en secteur psychiatrique depuis plusieurs années, est en rupture de traitement depuis plusieurs semaines ; qu'elle présente une accélération psychomotrice avec un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6610e5f174ef9f00086f66f4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Il existe une tachypsychie, le discours est accéléré et diffluent. La désorganisation de la pensée est manifeste. Elle rationalise et minimise les troubles. Il existe une anosognosie totale.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

67f755cdd8218d22f82bd4c4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Le discours est désorganisé, incohérent, flou et énigmatique avec un relâchement majeur des associations idéiques et un rationalisme morbide. La thymie est labile à prédominance irritable.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

660e43030740db0008fa91e7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[S] présente un contact altéré avec tonalité psychotique, une légère agitation psychomotrice, un discours incohérent avec trouble majeur de la pensée.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef1789cdc6046d47af9226

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Le certificat des 24 heures indique : 'Patient accessible à l'échange, présentant des incohérences dans son discours et une difficulté à rapporter les dates des événements.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68ef2a841643bddf8ff84e8f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[H] résulte de l'avis du 7 octobre 2025 précité qui mentionne l'impossibilité de son audition en raison de son état de santé (instabilité psychomotrice, discours incohérent et appauvri émaillé d'éléments

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64b8d0a1a5d4a205dbc5cddb

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Dans l'avis motivé en date du 03 juillet 2023, le docteur [P] confirme la présence d'un discours délirant et logorrhéique chez la patiente qui s'oppose toujours à l'hospitalisation et aux traitements et

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

677cc324cf451bb7cd9292e9

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[O] a, dans un discours difficilement compréhensible, reconnu avoir exercé des violences sur le personnel soignant et présenté ses excuses.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

686f4c94d3976f57d00d3150

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par avis psychiatrique motivé du Dr [J] en date du 19 juin 2025 suite à la saisine du premier juge, sont décrits un patient calme sur le plan psychomoteur, des affects restreints, un discours spontané,

Source officielle
CA

Première Présidence

688afa76c77b359bab86dc00

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Le certificat d'admission du docteur docteur [H], médecin exerçant à SOS Médecins, faisait état des éléments suivants : agitation, délire, déambulation dans la rue, discours décousu avec délire, rupture

Source officielle
CA

1re chambre civile

660e43110740db0008fa9431

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Le certificat médical des 72 heures établi par le Docteur [N] [V] note qu'à l'examen, elle 'reste exaltée, le discours est prolixe, empreint de bizarrerie et allusif.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

65449cd5c71a6a83181c8cac

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il a cependant indiqué qu'il persistait un discours à dimension délirante de grandeur, voire mégalomaniaque. Il a indiqué que nonobstant, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861f7

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

X... la demande de Mme Y... en dommages-intérêts pour écritures mensongères et calomnieuses L'immunité accordée par l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881, aux discours prononcés et aux écrits produits

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6364bb2ce405357f749ea866

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par certificat médical de 72 heures en date du 18 octobre 2022, le docteur [G] [I] indique que le contact avec le patient est hermétique et étrange, que son discours est cohérent et compréhensible avec

Source officielle