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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
62fdd5fbc40462c563c35217
17 août 2022
17 août 2022
Portalis DBVV-V-B7F-ICMI Affaire : CHAMBRE DE L'AGRICULTURE DES HAUTES-PYRENEES C/ [B] [G] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978ac
4 août 2023
4 août 2023
DUCHAC, Présidente de chambre assistée de M. BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/07/2023 Nous, C.
Source officielleChambre sociale
67932fd29097fd849ae8aaea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Sur l'incompétence de la juridiction prud'homale pour les relations entre les sociétés ARDEN OPTIC et OPTIC DUROC et sur la déclaration de décision commune à la société OPTIC DUROC: La société ARDEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6864c20131953a33f9365e81
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Express, ou enfin d'une société Newco MD (Nouvelle Compagnie Mory Ducros), dont la création était envisagée et dont le capital serait détenu à 20% par la société Ducros Express et à 80% par la société
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6037372316fb0a11f5ff2d0b
20 mai 2015
20 mai 2015
La société Optic Duroc souligne qu'aucune prime n'a jamais été versée à Mme [E] ni par elle, ni par son précédent employeur, car elle n'a jamais atteint l'objectif de 360.000 € de chiffre d'affaires sur
Source officielleRéférés
6260f7e16d9e13277d6e3749
19 avril 2022
19 avril 2022
LEVEQUE-DUCROT S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6864c20131953a33f9365e83
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Express, ou enfin d'une société Newco MD (Nouvelle Compagnie Mory Ducros), dont la création était envisagée et dont le capital serait détenu à 20% par la société Ducros Express et à 80% par la société
Source officielle1ère Chambre
6347ac7729ffd2adfff4f48b
12 octobre 2022
12 octobre 2022
AXA FRANCE IARD - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée
Source officielle3ème chambre A
69f19cd2cdc6046d47ee1964
28 avril 2026
28 avril 2026
qualité audit siège Représentant : Me Valérie NICOD de la SELARL YDES, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme ALLIANCE PROFESSIONNELLE RETRAITE AGIRC-ARRCO Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielle3ème chambre A
667fa3620693c2be63c5bd05
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EAU DU GRAND [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de
Source officielleChambre 1-7
6780be23780de3a214879ea4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [H] [J] Représentant : Me Philippe DUTERTRE de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE Intimée
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd7019086
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SUD ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème
Source officielleChambre Sociale
63c109c0bf9fd47c90a13ddc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 31 décembre 2012, les sociétés Mory et Ducros Express ont fusionné pour former la société Mory Ducros, la société Arcole Industrie demeurant la holding de cette société.
Source officielle1ère Chambre
6794815e0175ed452fca5988
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TD DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405a
3 octobre 2013
3 octobre 2013
La société Théma Trans disposait déjà d'un contrat signé le 31 mars 2003 avec la société DHL Ducros Euro Express (devenue la société DHL Express puis Mory Ducros), concernant les prestations transport/
Source officielle1ère Chambre
627ca8864781dc057dee7caa
11 mai 2022
11 mai 2022
XL INSURANCE COMPANY SE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU,
Source officielle1ere Chambre Section 2
686f49ff1cd28a275e6bd85b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DUCHAC, président V. CHARLES-MEUNIER, conseiller M.C. CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65449d96c71a6a83181c8f9a
30 octobre 2023
30 octobre 2023
DUCHAC, présidente, et par M. TACHON, greffier de chambre.
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a188481f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
syndicat de copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice la société CITYA VENDOME LUMIERE, ayant son siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielle1ère chambre civile B
67ef6e1447c7caf29d4c4edb
3 avril 2025
3 avril 2025
Judiciaire de LYON, décision attaquée en date du 08 Février 2023, enregistrée sous le n° 18/12444 La société COGEDIM GRAND [Localité 7] SNC [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officiellePage 8 sur 375
SELARL DUCRUC-NIOX TERQUEM-ADOUE
20/06/2023
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22/03/2022
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19/03/2020
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23/07/2019
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