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1 104 résultats pour « Emmanuel GILLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

600ff7cf9e099a6f2051611b

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de président de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.

Source officielle

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CA

3e chambre civile

69fd7a3ecdc6046d4703cd7e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6710aa60be64d7e510245094

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Suivant devis du 21 décembre 2010 accepté le 14 janvier 2011, Mme [Y] a confié à la société la société Gilles Delfino [Localité 8], anciennement Gilles Delfino Services

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

625fa57c8361df277dc599a8

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

PRIGENT ET ASSOCIES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gilles DAUGAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

63d22a8d9b3c8605deec1fcf

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 411 150 352, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca60ff5635804898fcb7c4

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c1

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Benoit TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60321db9e3fccb551a8d3991

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdb23503fe424b7f4995d69

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653219849e4ea48318f5a937

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

d'assurance CHUBB EUROPEAN GROUP SE C/ [H] [X] [O] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cléa CAREMOLI Me Pierre-Emmanuel

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CA

2ème chambre

6864bde7cf476b3ae02584eb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de PARIS SA NATIXIS [Adresse 18] [Localité 20] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie-christine FOURNIER GILLE du PARTNERSHIPS MORGAN LEWIS &

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CA

3e chambre civile

63d37a7dd1bc2605de4b49d4

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

651fa4f7c601f083189914d6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Gilles PACAUD, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c7fe254500083148f0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Me [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Gilles

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CA

3e chambre civile

679331d831df9338379d27e3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed6

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Gilles X... C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, MINISTERE PUBLIC P-L. P/ E.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032500295080485ba2554d0

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

Gilles Malfre, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fda67e03738deb104aff81a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Gilles Malfre, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdabaa07979bb4c0a431388

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

Gilles Malfre, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.

Source officielle