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honoraire , Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

6780bad6f25437b69df75ab4

Appel

8 janvier 2025

honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

67f753e0eb05d6bf6564da22

Appel

9 avril 2025

honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

65b3657b1d7564000872e04e

Appel

24 janvier 2024

conseiller, chargé du rapport ,Président d'audience ; Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

6788a22eb815c30a4df70b9a

Appel

15 janvier 2025

rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

6791de5b93ef93c421386b2d

Appel

22 janvier 2025

conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

680c68b7230da8dfaf90c0f6

Appel

25 avril 2025

BOUQUIN Président de chambre et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7ee

Appel

10 avril 2024

conseiller, Président d'audience, chargé du rapport; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

64364d4f29c3df04f589a52a

Appel

11 avril 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

643e35c983146e04f531ec44

Appel

17 avril 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

65a62c15448a370008a720ae

Appel

15 janvier 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

635a21cfc549ea05a7cd2d24

Appel

26 octobre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

635a21d0c549ea05a7cd2d26

Appel

26 octobre 2022

Source officielle

5ème Chambre

6503f594a92e2d05e6a9fa38

Appel

6 septembre 2023

Ce magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

1ère Chambre

6295b0b71d650aa9d4692f2e

Appel

16 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

66fe356391b69e88a370fd3f

Appel

2 octobre 2024

conseiller chargé du rapport Président d'audience Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd43

Appel

2 octobre 2024

conseiller, chargé du rapport Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd47

Appel

2 octobre 2024

Chambre, chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Olivier BEAUDIER Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

66fe356591b69e88a370fd4d

Appel

2 octobre 2024

rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

5ème Chambre

6780bad6f25437b69df75abc

Appel

8 janvier 2025

Source officielle

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