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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
61632f4714ec5f96a7da08b1
30 novembre 2011
30 novembre 2011
ECO WASH agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 2] [Localité 3] S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616294d5db5ccebfe3f3a654
7 mars 2013
7 mars 2013
ECF.
Source officielle1re chambre civile
643a428cd83dbd04f5fb29e6
13 avril 2023
13 avril 2023
SOCIÉTÉ GROUP FRANCE ECO LOGIS anciennement dénommée FRANCE ECO LOGIS représentée par son dirigeant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c5
6 avril 2023
6 avril 2023
les travaux réalisés par la SAS Eco Granulats - se prononcer sur les pertes subies par la SAS Eco Granulats en termes de commercialisation des roches qui se trouvaient sur les terrains de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61640b0d9ca2169714632638
27 janvier 2010
27 janvier 2010
ECS aux entiers dépens de première instance et d'appel; SUR C E LA COUR Considérant que la société Europe computer systèmes, dite ECS, qui a pour activité la location de matériel informatique
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b49
14 avril 2023
14 avril 2023
Par jugement du 24 juin 2020, le premier juge a : rejeté l'exception d'incompétence soulevée par la société Eco, débouté Mme [J] de l'intégralité de ses demandes, débouté la société Eco de ses demandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c1c334defd4c4b3b4578
13 décembre 2012
13 décembre 2012
fondée sur le fait que l'absence de rémunération de la société ECO Consultants aboutissait à un enrichissement sans cause.
Source officielleChambre 1-3
65449c79c71a6a83181c8bd0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le 8 mars 2016, la SARL Home Eco a été placée en liquidation judiciaire.
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d74
22 octobre 2025
22 octobre 2025
FINANCE; - Rejette la demande en garantie formulée par la SARL GROUP FRANCE ECO-LOGIS ; - Condamne in solidum la SARL GROUP FRANCE ECO-LOGIS et la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE à verser à Madame [
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d2205d6f7f678d49566
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Eco Patrimoine supportera les dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61625105929f6bffa995b41a
8 octobre 2013
8 octobre 2013
pour le compte d'ECS.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03051_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Le désistement d'instance de la SASU Eco Energy System est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f9551627057d32e1b5
13 mai 2022
13 mai 2022
, -condamner la société ECM à lui verser la somme de 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, -débouter la société ECM de ses demandes, -la condamner aux entiers dépens
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bb
28 avril 2022
28 avril 2022
En conséquence : - Condamner la SARL Eco Concept à régler à M.
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d56c81a7b805de12b44a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[M] [O] et la SARL Eco-Environnement Les époux [O] soutiennent que le contrat qu'ils ont conclu avec la SARL Eco-Environnement à la suite d'un démarchage à domicile ne respecte pas les règles protectrices
Source officielle1ère Chambre
64476e8b3da6ded0f83d191f
20 avril 2023
20 avril 2023
TOIT'ISOL ECO C/ [R] [M] PARTIES EN CAUSE : S.A.R.L.
Source officielleRéférés du PP
65ab747e36bfc00008d68d42
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ENERGIES ECO DISTRIBUTION C/ S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e66c25a97f0381f5600
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Par jugement du 3 février 2014 le tribunal de commerce de Dunkerque a : - condamné la SAS ETUDES CONSEILS CONSTRUCTIONS (ECC) à payer à la S.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3f92
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GROUP FRANCE ECO LOGIS C/ [S] [T] S.A.
Source officielle1ère Chambre
69679060cdc6046d4743d897
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ECO DESIGN MENUISERIE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Séverine DERONZIER, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.
Source officiellePage 8 sur 97