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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
67908ccd1b5a79f7327054d2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 27 juin 2024 suivant déclaration d'appel du 24 juillet 2024 Vu la procédure entre : Société [6] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de02
9 mai 2011
9 mai 2011
Binet 35069 RENNES CEDEX Représentant : Me Bertrand CREN (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT Monsieur Gabriel X... ... 53210 ARGENTRE Maître Jean-Patrick GUIBOUT mandataire liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91463
15 avril 2014
15 avril 2014
Alexandre X... exercera un simple droit de visite à l'égard de l'enfant Gabriel à l'Espace rencontre parents enfants 35, sous l'autorité de ses responsables, à l'amiable, et à défaut d'accord un samedi
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b4
8 décembre 2004
8 décembre 2004
à l'instance et à l'action appel sans objet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b5
29 octobre 2008
29 octobre 2008
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielle1ère Chambre
62f73ebd43b00e05d4fac7b3
12 août 2022
12 août 2022
SCI DES LICES SAS PROMOTION PICHET SCP GABRIEL NALLET ET ETIENNE NALLET S.C.P. [F] - BRUN C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a0
23 mai 2013
23 mai 2013
Gabriel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc59
14 avril 2011
14 avril 2011
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 27 Octobre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00330 RADIATION ARRÊT DU 14 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90943
27 juin 2013
27 juin 2013
Gabriel X... demeurant...-98890 PAITA AUTRE INTERVENANT LA SELARL Mary-Laure Y..., Mandataire-liquidateur à la LJ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7c1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE La Société JM GAREL CREATION (ci-après GAREL) qui divulgue sous la dénomination "ENVOL" dans la gamme TRILOGY un modèle de bague en or comportant trois diamants de taille égale enserrés
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa7
16 avril 2003
16 avril 2003
./ AXA ASSURANCES VIE Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c5
1 septembre 2010
1 septembre 2010
D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Gabriel Jean Jacques X... né le 01 Mai 1974 à MARSEILLE ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine GIOVANNANGELI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ac
12 juin 2014
12 juin 2014
d'inscription au répertoire général : S 11/ 03189 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Février 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-05417 APPELANT Monsieur Gabriel
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a03
16 juillet 2025
16 juillet 2025
et [G] [O] [F], des condamnations prononcées à son encontre ; - débouté la société EEC de son recours contre la Maf, assureur de la Sarl Gabriel et [G] [O] [F] ; - disjoint le recours de la société
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b3
20 juin 2001
20 juin 2001
Il est rappelé que des relations ayant existé entre Monsieur Laurent Y... et Madame Frédérique X... sont issus les enfants Gabriel, né le 22 avril 1985, et Rudy, né le 15 juin 1988.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec54
29 septembre 2011
29 septembre 2011
L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS SEVRE LOIRE HABITAT 34 rue de Saint Christophe 49300 CHOLET Représentant : Me Hervé QUINIOU (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT Monsieur Gabriel
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69cf4a6ecdc6046d47f09ff1
2 avril 2026
2 avril 2026
de NANTERRE rendu le 05 Mars 2025 N° RG : 22/00698 Délibéré pour mise à disposition de la décision Copie certifiée conforme à : - [J] [S] - CPAM MANCHE Copie exécutoire à : - Me Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4d
15 décembre 2017
15 décembre 2017
né le 08 Août 1970 à NOISY et Madame Gabrielle, Michèle, Hélène X...née Y... née le 25 Novembre 1975 à TOULON demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c2
17 janvier 2008
17 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE La Société JM GAREL CREATION (ci-après GAREL) qui commercialise une bague en or comportant un saphir central entre deux extrémités présentant un profil triangulaire formant une aile
Source officiellePage 8 sur 210