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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02737_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par une requête, enregistrée le 21 juin 2023 sous le n° 23PA02737, la société Goudenège architectes, représentée par Me Goulet, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n°2110042 du 5 juin 2023 du juge
Source officielleChambre 3-3
662b43a6fe25450008314736
25 avril 2024
25 avril 2024
[Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Cécile PION de la SCP GOBERT
Source officielleChambre étrangers / HO
663b163288371d00085fd7bf
9 avril 2024
9 avril 2024
[H] [Z] [L] Né le 10 août 1984 aux [Localité 2] Demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé à l'EPSM - Pôle de psychiatrie adulte de la Basse-Terre, Assisté de Maître Valérie GOBERT, Avocate
Source officielleChambre 1-7
5fd988063d19a9782902a3bf
16 janvier 2020
16 janvier 2020
JANVIER 2020 N°2020/ 8 Rôle N° RG 17/01915 - N° Portalis DBVB-V-B7B-76LN [T] [T] C/ SA LOGIS FAMILIAL Copie exécutoire délivrée le : à : SCP GOBERT
Source officielle11e Chambre A
6162986f201c88caf8c4e185
11 janvier 2013
11 janvier 2013
barreau de GRASSE, INTIMES Monsieur [T] [H] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Ayant pour avocat plaidant Me GOBILLOT
Source officielle14e Chambre
616307fe5a67331bacec3c58
4 mai 2011
4 mai 2011
02410 Association METALOVOICE C/ [D] [L] SARL LE LOUP BLANC EVENEMENTS CPCAM DES BOUCHES DU RHONE DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Jacques GOBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376d
21 novembre 2016
21 novembre 2016
GOBERT de la SCP PAYEN-PRADINES (Toque 74), avocat au barreau de la GUADELOUPE. INTERVENANTES FORCEES Melle Asia Jean A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd9399c
8 février 2017
8 février 2017
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939a2
8 février 2017
8 février 2017
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ba
8 février 2017
8 février 2017
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd6
8 novembre 2017
8 novembre 2017
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c97
25 avril 2022
25 avril 2022
ARKOTAL LOGISTIQUE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrick-Hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Alexandre FAVARO
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4647396eb608bc063e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
TRAINING TECH 'ITM GRADUATE SCHOOL', agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Aurélien GOGUET de la
Source officielleChambre 1-9
68df5f1538ac3a658931dde9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Localité 6] demeurant [Adresse 7] Tous deux représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Cécile PION de la SELAS GOBERT
Source officielleChambre Sociale
68f86836d7e432441d85bf96
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Mme Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00385_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 février 2023, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par Me Gobert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 décembre 2022
Source officielle2ème chambre section C
6a0fefbacdc6046d4788f6a0
21 mai 2026
21 mai 2026
de la chaudière non conforme, 5° : poteau de l'avancée du toit de l'entrée se désolidarisant de la maison, 6° : problèmes électriques (raccordements et boîtes de connexion non conforme, dans les goulottes
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
6162823c7a007b88ee156722
12 décembre 2013
12 décembre 2013
] 1962 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Eric LAFORCE, membre de la SELARL Eric LAFORCE, avocats au barreau de DOUAI Assistée de Me Danielle GOBERT
Source officielle1ère Chambre
62848f87498a54057d102d56
17 mai 2022
17 mai 2022
La société Intek France sous-traitait la fabrication du gobelet KB à un injecteur la société Moulages plastiques Rochegudien Henry (MPR Henry) devenue en 2010 la société Injek France Jusqu'en 2012,
Source officielleChambre Sociale
6815a64ff6a5bc34ae8ee441
29 avril 2025
29 avril 2025
[F] un élastique en sa direction, heurtant le gobelet de chocolat que celui-ci tenait et qui s'est renversé sur ses vêtements. M.[F] aurait alors versé ce qui restait de chocolat sur M.
Source officiellePage 8 sur 47
GOBLET, Thierry, Marceau, Prudent
27/08/2026
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GOBLET, Dawson, Emmanuel
20/08/2026
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ATELIER MECANIQUE GOBLET FORAGE
13/08/2026
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Goblet, Redwan
11/08/2026
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Goblet, Redwan
04/08/2026
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