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11 950 résultats pour « Gris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

65ab706b36bfc00008d68b74

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

plusieurs années après le départ du locataire ne permet pas de diligenter une expertise dès lors que le logement a été reloué ; la comparaison des états des lieux est impossible en raison de l'usage d'une grille

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

644229eed2fa6fd0f8040493

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

avocat au barreau de PARIS, toque : B0626 DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud GRIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67932fe59097fd849ae8ac2c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SAINT-ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : B1138 DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud GRIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e6391826f3a04f5216743

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[R] [Z], témoin des faits, a été entendu par les enquêteurs, que ce véhicule est clairement identifié comme étant une Opel de couleur grise. M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151342

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2015, à la suite du refus opposé par maire de Castres à sa demande de la copie des documents suivants : 1) la grille

Source officielle
CA

Avis

CADA:20120146

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

B., a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 décembre 2011, à la suite du refus opposé par le préfet de police (bureau des cartes grises

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e7fe25450008314aba

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

4] UNITED KINGDOM Comparant en personne DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud GRIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a5a5ae27812390def5

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Didier LIGER, avocat au barreau de VERSAILLES DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Arnaud GRIS

Source officielle
CA

5ème Chambre

6312f065ef56904f13d44d9d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Lors de la réception de la machine, la société Vigneron Logistique a émis les réserves suivantes : -démontage coupe billot des deux grilles ; -curage plus nettoyage support gris ; -grill de 300/250

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02112_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

, connaissait le mauvais état de la grille en litige et avait demandé un renforcement en urgence de sa fixation, qui n'a pas été réalisé ; * le mauvais état de la grille est également imputable à la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7af01612d969defff4

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[J] dans la grille AAH compte-tenu de son ancienneté de ses diplômes et de l'indice le plus élevé dans cet échelon, outre une indemnité complémentaire, > que la rémunération proposée à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06c0d0451e8318d0eae9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

avait introduit dans sa dernière livraison pour l'édition du 29 septembre 2019 une solution injurieuse homophobe (à la définition "plus à voile qu'à vapeur", la réponse à trouver était "tapette" et "gréées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd942f48939ad299eacf9db

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

opération sont notamment : - la société [Personne physico-morale 1] SARL ARCHITECTURE, maître d''uvre de conception et d'exécution des travaux, -la société A-ZED EQUINO CONTRUCTIONS, titulaire du lot gros

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04565_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, la Grive draine, la Mésange bleue, la Mésange charbonnière, la Pie-grièche écorcheur, le Pinson des arbres, le Rougegorge familier et la Sittelle torchepot, qui nichent de manière probable ou certaine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f369dc6faf0009588915

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

La SIHPM a demandé à son intermédiaire d'assurance, la société WTW, anciennement GRAS SAVOYE, d'effectuer une déclaration de sinistre, ce qui a été fait par courriel du 20 mai 2020.

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CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d08

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Sur cette base Mme X... a fait à nouveau assigner la SA Casino, la SA AXA Corporate Solutions et la SA Gras Savoye en liquidation de son préjudice corporel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ed

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

X... ont fait procéder à un nouvel examen de la maison successivement par deux cabinets d'experts : la société AB Expertises qui a relevé, le 8 septembre 2011, la présence de fibres d'amiante-ciment gris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d017

Appel

4 février 2009

4 février 2009

Cet homme était décrit d'une taille d'environ 1m75, vêtu de gris et porteur d'une casquette.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9476d9e13277d6e3902

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ses frais dans les 2 revues suivantes : « Rayonnements ionisants » et « Radioprotection », du texte ci-dessous dans un encadré de dix centimètres de large sur dix centimètres de haut, en caractères gras

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CA

Chambre des Urgences

64379de19477fe04f5cc650a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

de commande numéro 463 du 25 janvier 2020, et sur l'extrait du catalogue de la collection de la SARL Hennequin Loisirs (pièce7) comme un « canapé Stream extra large de 2,52 m, présentant une assise gris

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