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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
MARRAUD-COURTUREc/Consorts X
6253c905bd3db21cbdd8708d
13 mai 2004
13 mai 2004
référence à la décision entreprise, et aux dernières conclusions déposées , le 23 février 2004 par M Z... et MIle A..., le 24 février 2004 par M B..., Mme D... nee X..., M Louis X..., , Mme E..., M Hubert
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02971_20250225
25 février 2025
25 février 2025
de l'Etat le versement à Me Hubert de la somme de 1 800 euros qu'elle demande.
Source officielle1ère Chambre
644a1297656d26d0f8b57f3c
26 avril 2023
26 avril 2023
avocat au barreau de BAYONNE SMABTP agissant poursuites et diligences de son réprésentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 7] Représentée et assistée de Maître HUERTA
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9e1
10 décembre 2008
10 décembre 2008
: 07 / 02333 S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT en date du 25 SEPTEMBRE 2007 RG No 2006 / 00524 Code affaire : 38C Demande en paiement du solde du compte bancaire Hubert
Source officielleChambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d6732c
24 avril 2025
24 avril 2025
demeurant [Adresse 5] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS
Source officielle1ere Chambre Section 1
6179bc3bfe5f12de00cbaed8
26 avril 2010
26 avril 2010
Z] représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI SCA DE CAZETTE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART SCI DOMAINE DE ROQUECOURBE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART SCI SAINT HUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f5
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Hubert Y...en a reçu notification le 30 avril suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90778
11 février 2013
11 février 2013
Code de la santé publique Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 1er février 2013, Vu l'appel en date du 5 février 2013 DE Maître Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a95
21 mai 2003
21 mai 2003
BONNEAU Hubert est forclose et débouté en conséquence les époux X... de leurs demandes; - Condamné les époux X..., outre aux dépens, à verser à la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
No 08/01188 AFFAIRE : Hubert X... C/ S.A.
Source officielle12e chambre
63d37b33d1bc2605de4b4cf9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LOCATION DE MATERIELS DU VAL HUBERT C/ SELARL ML CONSEILS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Avril 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG :
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90978
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Hubert X... Mme Odile X... Mme Régine X... Mme Anne-Lise X...
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c3
27 juin 2005
27 juin 2005
06/ 2005 ARRÊT du : 27 JUIN 2005 No : No RG : 04/ 00479 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 13 Novembre 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fc
16 mai 2012
16 mai 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6793333132b173f45a7c8e25
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 20 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/01214 APPELANTS Monsieur [O] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Hubert SOLAND, avocat
Source officielleETRANGERS
651baf71cbe2fc83182f8aa5
1 octobre 2023
1 octobre 2023
M] [W] né le 30 Septembre 1972 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au Centre de Rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Hubert
Source officielleETRANGERS
651baf71cbe2fc83182f8aa7
1 octobre 2023
1 octobre 2023
[J] [L] né le 15 Juillet 2003 à [Localité 1] (ALBANIE) de nationalité Albanaise Actuellement reteu au Centre de Rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
LE MINISTERE PUBLICc/Hubert X
6253c9a6bd3db21cbdd88ec3
19 janvier 2007
19 janvier 2007
COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- cp ARRÊT DU : 19 JANVIER 2007 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président) No de rôle : 06/02739 LE MINISTERE PUBLIC c/ Hubert
Source officielle9e Chambre B
6162d32f70d46c7f95e826d0
17 novembre 2011
17 novembre 2011
9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2011 N°2011/X Rôle N° 09/20703 [O] [C] C/ SAS EXAPAQ Grosse délivrée le : à : Me Claudie HUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45e
4 avril 2012
4 avril 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,
Source officiellePage 8 sur 208