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272 résultats pour « Jean-Christophe Lefevre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb34e5e2fbe7c900438bb

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60325e322f024d93505df44e

Appel

16 février 2018

16 février 2018

14 Janvier 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL N° Chambre : 1 N° RG : 14/05879 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Ronan SAIGET Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc6575

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Localité 5] Représenté par Me Jérémy MARUANI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f542150aadff23dc01

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, Président dans

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e479755379800088472c6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b3ff7ffc2c8318ee00c3

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b3fe7ffc2c8318ee00bf

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64a6607fbbd03a05db965350

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb3415e2fbe7c900438a3

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb3475e2fbe7c900438b1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d66788aac83189ea199

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6363686137e31b7f74444a1e

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616243ca1217cad6c0164a00

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

siège au [Adresse 3] SCI DE LA SEINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au [Adresse 3] Représentées toutes deux par Me Jeanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e478755379800088472be

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782a38121050008662df7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fa5e2fbe7c9004374a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DBV6-V-B7F-BIIC6 AFFAIRE : [V] [M] C/ [H] [X] GS/MLL demande en paiement relative à un autre contrat Grosse délivrée à Me Philippe LEFAURE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d68788aac83189ea1a5

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d824e704a005d1ed7109

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

LEVY de la SELARL CORNET LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0416 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782a78121050008662df9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0c

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Représentée par Me Bernard-claude LEFEBVRE de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SCP BADET-BLERIOT E... Notaires Associés.

Source officielle

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