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962 résultats pour « Lavessière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

64437bb6823e6dd0f8bf80ae

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier

Source officielle
CA

TARIFICATION

678b47088cafc520068c15bb

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

saisine du : 05 Juin 2024 RG : N° RG 24/02810 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JDZM Décision attaquée : en date du S.A.S. [5] [Localité 4] [3] MP de Monsieur [N] [W] [K] Représentée par Me Bruno LASSERI

Source officielle
CA

TARIFICATION

671c865da2a1858e05800b45

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[O] [F] du 02/12/2019 Représentée par Me Bruno LASSERI de la SELEURL LL Avocats, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Organisme [3] INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6360ca673c369c7f74996efa

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b55bb40ec8318f31dcd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

DALEMA [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 COMPOSITION DE LA COUR : Florence LAGEMI,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6322c16de2d0c6fcb0c3cb8a

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63538887513cb5adff94375d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 septembre 2022, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fd91855b8acbbb3e2f70b71

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 mars 2020, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63d4cd0992a57405de3317b0

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

66ab2526ba731fad7dd35518

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Présidente de chambre Rachel LE COTTY, Conseillère Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fd767acdc6046d47033a04

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, Présidente de chambre, ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente de chambre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

670a117af178dc2492b0fbe8

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6528dfabaaebb88318fda71a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Décembre 2022 du Juge des contentieux de la protection de [Localité 34] - RG n° 11-22-0901 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Florence LAGEMI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e11

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F20/00959 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT Madame [E] [Y] Me Gladys LAFERRIÈRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fd75ebcdc6046d47032d81

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

avocat au barreau de Paris, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Aline DIVO, de la CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau des Hauts de Seine COMPOSITION DE LA COUR : Florence LAGEMI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a11ff656d26d0f8b57c83

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Au cours du mois de décembre 2016, la société Latecoere Services a fait l'objet d'un rachat par la société ADF et se nomme désormais Latesys. Le 15 décembre 2016, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb93c2425a700082583b7

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

LATESYS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6263993281d302277d8e8c3e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65af6a5db6c6260008b531a4

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 décembre 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92370

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Béatrice délivré par la Mairie de LANESTER ; SUR CE : Qu'il convient de procéder à la radiation de cette affaire conformément à l'article 381 du code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS, Ordonnons

Source officielle

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Créations

Lavessiere Christelle, LAVESSIERE, Christelle, Denise, Alice

SIREN 833207400Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

22/02/2023

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Créations

LAVESSIERE

SIREN 911112142Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

11/03/2022

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Radiations

GROUPE MEDICAL DES DOCTEURS RIVIERE - COGNOLATO - LAVESSIERE

SIREN 781193081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

10/05/2019

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Modifications diverses

GROUPE MEDICAL DES DOCTEURS RIVIERE - COGNOLATO - LAVESSIERE

SIREN 781193081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

16/04/2019

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Modifications diverses

GROUPE MEDICAL DES DOCTEURS RIVIERE - COGNOLATO - LAVESSIERE

SIREN 781193081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

17/02/2013

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