Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65375f52974d258318454fc5
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 mai 2021 (R.G. 2020.1466) par le Tribunal de Commerce de PERIGUEUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66025bbd03a05db9651bb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Demandeurs à l'incident de sursis à statuer et Défendeurs à l'incident d'irrecevabilité de l'appel, Appelants d'un jugement (RG : 18/01161) rendu le 01 mars 2022 par le Tribunal Judiciaire de PERIGUEUX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af57b5ff6e72c961252c
10 avril 2025
10 avril 2025
jour, dans l'affaire opposant : Madame [D] [U] née le 10 Novembre 1978 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Pascale GOKELAERE de la SELARL PLUMANCY, avocat au barreau de PERIGUEUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
Monsieur Jean-Luc Xc/Madame Angélique Y
5fdeac2ab119287ef03883ab
27 juin 2018
27 juin 2018
AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉE : Madame Angélique Y... née le [...] à LIBOURNE (33500), de nationalité Française Profession : Assistante de vie, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a28
1 septembre 2014
1 septembre 2014
de nationalité Française, née le 1er Février 1976 à PERIGUEUX (24000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y
6253ca93bd3db21cbdd8b6b5
15 avril 2008
15 avril 2008
Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémi FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Gérald GRAND, Avocat au barreau de PERIGUEUX, Appelant d'un jugement rendu le 4 juillet 2005 par le Tribunal
Source officielleCour d'Appel
S.A. CIC LYONNAISE DE BANQUEc/S.A
6253c91ebd3db21cbdd874ea
13 juin 2005
13 juin 2005
, appelante d'un jugement (R.G. 03/2156) rendu le 03 mai 2004 par le Tribunal de Commerce de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel en date du 07 juin 2004, à : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. LUSTR'ECLAIRc/S.C
6253c9a7bd3db21cbdd88eff
2 avril 2007
2 avril 2007
MARSA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Chemin du Puyrousseau - 24000 PÉRIGUEUX représentée par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadc
8 octobre 2008
8 octobre 2008
née le 29 Septembre 1963 à PÉRIGUEUX Fille de X... Raymond et de Y... Lucette De nationalité française Mariée Demeurant...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02356_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Considérant ce qui suit : 1.Mme F B exerçait ses fonctions au sein du centre hospitalier de Périgueux en qualité de psychomotricienne.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695ccd5675782d5f06f1d0bc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par ordonnance du 1er juin 2023, le président du tribunal de commerce de Périgueux a renvoyé la société CPL à mieux se pourvoir au fond. 5.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e9145bbe450008b2ccfe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[K] a saisi le tribunal de Grande instance de Périgueux d'une opposition à cette contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ffd
11 février 2015
11 février 2015
Française, demeurant...-24000 PÉRIGUEUX représenté par Maître Alexandre LEMERCIER de la SELARL DIAPASON AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE : C.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652e25fa92ba09831876841b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 avril 2021 par le Juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de PERIGUEUX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc966b63637c907b7906
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 avril 2019 (R.G. 17/01349) par le Tribunal de Grande Instance de Périgueux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618ceff7935f50008be410d
11 avril 2024
11 avril 2024
par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 février 2022 (R.G. n°20/00286) par le Pole social du TJ de PERIGUEUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be12780de3a214879db4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
née le 16 Août 1964 à Portugal de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rose MARTINS DA SILVA de la SELAS NUNEZ-LAGARDE COUDERT-MARTINS DA SILVA, avocat au barreau de PERIGUEUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163121e615c943a65e0436f
29 novembre 2011
29 novembre 2011
------------ ARRÊT DU : 29 NOVEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/01967 Mademoiselle [U] [J] c/ SAS Cytia Périgueux
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Corine ARSÈNE-HENRY et Pierre LANÇON, avoués à la Cour et assistés de Maître Bernadette BASSALERT substituant Maître Monique BONNEAU-LAPLAGNE, avocats au barreau de PÉRIGUEUX, INTIMÉS : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a815
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Par jugement du 12 décembre 2005, le Conseil des Prud'hommes de Périgueux a jugé que M.
Source officiellePage 8 sur 74
EI Jules PERRIGUEUR, PERRIGUEUR, Jules
12/11/2020
Voir →
SCM BEHERAY-DERRIEN, CAVAILLON, CLEMENT, OUALLI ET PERRIGUEUR également dénommée SCM D'AVOCATS DU 11 MARBEUF
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG : 14/06950
28/09/2016
Voir →
PERRIGUEUR, Valérie, Anne
08/05/2016
Voir →
SCM BEHERAY-DERRIEN, CAVAILLON, CLEMENT, OUALLI ET PERRIGUEUR également dénommée SCM D'AVOCATS DU 11 MARBEUF
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire régime général représentée par Maître LEBOSSE (Michèle) ; RG : 14/06950 ; date de cessation de paiement : 30 octobre 2013 ; mandataire liquidateur : Maître PELLEGRINI (Gilles), mandataire, 4 Le Parvis de Saint-Maur, 94106 Saint-Maur Cedex, 94106 Saint-Maur Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire liquidateur
07/03/2014
Voir →