CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6032a14ff298cc16b9d32deb
15 décembre 2017
de confirmation de restitution de meubles présentées par la SCI [C] [N] ; qu'en revanche ils soutiennent que la SCI [C] [N] détient toujours du mobilier appartenant à la société CSA, à savoir, une plaque
1ère Chambre
659e48985537980008847344
9 janvier 2024
Ce mémoire technique mentionne en page 32 au sujet du plancher : « 4 ' plancher sur vide sanitaire : étaiement des poutrelles suivant plan de pose, voir en annexe caractéristique du plancher » ; il y est
1ère chambre
63b7cd026b63637c907b7beb
5 janvier 2023
Il relève également, en réponse au dire de Maître [D] du 29 juin 2018 que le pourrissement du plancher en bois, déjà constaté en 2014 par l'expertise extra-judiciaire de M.
Cour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4
28 novembre 2007
est constitué de plaques d'aggloméré neuves sous lesquelles la poutraison est pour partie neuve et pour partie ancienne, qu'il en va de même au dessus de la salle de bain, cet expert ayant, en outre,
Chambre 1-4
63c104eabf9fd47c90a134ca
11 janvier 2023
plaque d'isolation, le réseau de climatisation , le revêtement plancher chambre.
6253cde8bd3db21cbdd94ed9
24 juin 2021
Les joints entre les plaques de fibrociment et les panneaux sont traités au mastic acrylique. Le devis de M.
Chambre Civile
69786116cdc6046d47d622ce
20 janvier 2026
En l'espèce, l'expert judiciaire a constaté deux désordres : un affaissement du plancher de l'étage, et un sous-dimensionnement de la poutre du plancher du rez-de-chaussée.
3e Chambre B
603718e83f8aeeb345dd3837
11 juin 2015
l'art, ' absence d'isolation thermique en périphérie de la porte palière, écrasement du seuil, ' manque d'isolation périphérique des fenêtres, ' croisement des gaines eau et électricité sur le plancher
6253cdcfbd3db21cbdd948ce
28 février 2020
Un permis de construire a été délivré le 26 décembre 2014 pour une surface de plancher de 1 128 m² et une surface taxable de 1 320 m².
Pôle 4 - Chambre 2
6162a32d36ab09eb9a2fd86b
29 mai 2013
[U] et Mme [Z] ont fait réaliser des travaux de pose de planchers au 5ème et 6ème étages à l'emplacement d'une courette ayant servi de puits de lumière, après démolition des cloisons autour de cette courette
6253c9e2bd3db21cbdd89722
5 septembre 2007
Il en résulte que l'incendie est dû à un feu de conduit dans la cheminée installée par Monsieur X... la chaleur qui rayonnait du conduit ayant embrasé le plancher qu'il traversait.
63d0d63e81a7b805de12b77e
24 janvier 2023
- Les planches sont mal fixées aux poteaux ; Je n'ai pas trouvé que les lames étaient mal fixées.
Pôle 1 - Chambre 3
67f8a89da5ae27812390de81
10 avril 2025
[U], le devis du 3 mai 2022 concernant la réfection du plancher au 1er étage et la facture FC 1177/2022 du 18 juillet 2022 émanant de la société Borde ainsi qu'une attestation du 19 octobre 2023 aux termes
6253cb6fbd3db21cbdd8d771
16 février 2011
Vu la signification de ce jugement délivrée le 14 janvier 2009 à la société IMMOPART à la requête du CABINET LOUIS PLANCHE.
6253c973bd3db21cbdd885a9
30 juin 2006
a dressé un procès-verbal de constat à la requête des vendeurs, mettant en évidence que les murs périphériques de la construction étaient composés pour partie d'une structure en bois supportant des plaques
Référés Premier Président
69eafa7bcdc6046d4756df03
23 avril 2026
S'agissant de la « [Adresse 4] », la société Celsius Investissements a mis en demeure la société EG [G] à plusieurs reprises de fournir l'attestation d'application d'un produit hydrofuge sur des plaques
Pôle 5 - Chambre 3
60360ac126cfde6f73021c00
6 janvier 2016
Reprochant notamment à la bailleresse l'insuffisante solidité du plancher de la boutique, ne leur permettant pas de stocker plus de 150 à 200 kg au m², MM.
Pôle 4 - Chambre 3
6162e83b7dc295bdec6a56fc
23 février 2012
Le 18 juillet 2003, la SNC de la Planche a cédé l'immeuble à une indivision constituée des sociétés Elfe, Pruno et de M. [P].
1ere Chambre Section 1
686f4a0f1cd28a275e6bd933
9 juillet 2025
par les termites, et du trou existant dans le plancher du comble aménageable.
6253cadbbd3db21cbdd8c513
15 mai 2008
en compensation la somme de 20 000 € à titre de dommages-intérêts ; - au paiement de la somme de 14 146,66 € à titre de dommages-intérêts au titre du coût de remise en état des cloisons de contre-plaqué
Page 8 sur 572