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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6974bb9ccdc6046d478b4a8f

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

/main/doigts, pour lesquels les deux examens retiennent une diminution de la mobilité du poignet, le second rapport donnant plus de détails concernant celle-ci.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a226120cdc6046d47390298

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

 : - 40 points en 2009 ; - 40 points en 2010 ; - 40 points en 2011 ; - 40 points en 2012 ; - 36 points en 2013 ; - 36 points en 2014 ; - 36 points en 2015 ; - 36 points en 2016 ; - 36 points en

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be638513ef607c90ab6517

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE A la suite d'un accident du travail survenu le 22 novembre 2010 entraînant une lésion au poignet gauche, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

645c89629925b3d0f8f8f69f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le certificat médical initial du 4 juillet 2017 précise « Traumatisme poignet gauche ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[E] lui a déclaré n'avoir jamais souffert du poignet droit ou du pied gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bde4709e24f13d5557c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

a craqué », - siège des lésions : poignet droit, - nature des lésions : douleur.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda8fbd65ddfe1f86948c20

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Elle sollicite en outre le paiement des frais d'intervention d'une tierce-entreprise pour la fourniture et la pose de poignées respectant la réglementation PMR et remplaçant les poignées fournies et posées

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b26

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[S] a déclaré une maladie professionnelle concernant une tenosynovite du poignet droit, le 13 octobre 2015, pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306d7ed1ea8318112485

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

droit heurtait la machine, lui occasionnant une contusion. - Contusion-poignet droit ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4711ec33b4fa0f17a2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[C] [K] s'est fait mal au poignet à 10 heures le 25 mai 2018, et que la première personne avisée le 28 mai suivant est M. [R] [W].

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

62849072498a54057d102eac

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

prescrivant un arrêt jusqu'au 24 mai 2013 pour 'entorse grave poignet gauche', - 24 mai 2013 prescrivant un arrêt jusqu'au 07 juillet 2013 pour 'entorse grave du poignet gauche chirurgie du 24.05.2013

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96dbd3db21cbdd8849a

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

POIGNIE, Greffier Le Président de la Chambre de l'Instruction, le 13 avril 2006, en Chambre du Conseil, a donné lecture du présent arrêt en application des dispositions de l'article 199 alinéa 4 du Code

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

69f0409acdc6046d47cc809b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Cette ordonnance a fixé le montant total des honoraires dus par la société OD Point Chocolat à la société [J] [N] [O] & Associés à la somme de 2.400 euros TTC et a constaté que la société OD Point Chocolat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923b

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Le certificat médical en date du 30 avril 2002 joint à la demande indiquait que Monsieur X... était atteint d'une " tendinite du poignet et coude droit et arthrose du poignet droit ".

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63c10508bf9fd47c90a13568

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

juin 2015 et une algodystrophie secondaire, - et, à l'examen clinique de l'assuré : - pas de déformation, - pas de troubles trophiques, - enraidissement du poignet global, du poignet en flexion et

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b71211

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Mobilisation douloureuse du poignet droit sans limitation articulaire Pronosupination droite normale » Il conclut à des « séquelles d'algotrophie du poignet droit avec 'dème, sans atteinte neurologique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c38d6ea26f688da5c3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle explique que le médecin conseil n'a pas retrouvé de limitation des amplitudes articulaires du poignet dominant, les mesures étant complètes et symétriques à droite comme à gauche, ce qui est confirmé

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cff05d6f7f678d49386

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M], il était en train d'empiler des barres de 6 m lorsqu'il aurait ressenti une douleur au poignet gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6571469e057d789ac4

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[J] [U] a exercé chez ses précédents employeurs des activités de mécanique où les poignets étaient fortement sollicités.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f3c9cdc6046d477edcf1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du membre supérieur droit avec entorse du poignet droit'.

Source officielle

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POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

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Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

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