CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

886 résultats pour « Raby »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02794_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il y a donc lieu de rayer la requête 25MA02794 du registre de la cour.

Source officielle

Page 8 sur 45

← PrécédentSuivant →
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00916_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Il y a donc lieu de rayer la requête 23MA00916 du registre de la cour.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

B7G-M76O CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENTc/CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES

6614da4128647600086a8f27

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

APPELANTE : CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENT, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6538b35d7ffc2c8318edfefd

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA, greffière, dans l'affaire ENTRE : Maître Valérie ROUVREAU Avocat, demeurant [Adresse 2] absente, représentée par la SELARL MATHIEU RAFFY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faac7603bf88a1884623

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [C] [N] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 9] (13) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa22c7a34ad1000858189b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

sous le n° B 458 204 963, dont le siège social est [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02247_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

B, représenté par Me Rabbé, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté ses conclusions à fin d'annulation ; 2°) d'annuler ces décisions ; 3°) de mettre à la charge

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03185_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Il y a donc lieu de rayer la requête 25MA03185 du registre de la cour.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe68cdc6046d47e9bfb6

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

RG 24/01018 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVEQ Monsieur [E] [B] c/ S.A.S. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01379_20230607

Admin. Appel

7 juin 2023

7 juin 2023

Il y a donc lieu de rayer la requête 23MA01379 du registre de la cour.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

635236728c924eadffcc467a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Madame [L] [X] épouse [S], née le 02 Février 1958 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Absents, représentés par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f07f4447396eb608bc0610

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

déclaration d'appel en date du 18 novembre 2024, à : Monsieur [K] [A] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 9] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695ccd4875782d5f06f1ce4e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

LAPORTE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCI SAINT LEGER, Agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6870a3152e3e3b1864ce21ee

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 1] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Maître Catherine THOMAS avocat au barreau de LA ROCHELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f1d7537ffb526292dd6f26

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Monsieur [P] [L] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de nationalité Française, demeurant Chez [Adresse 10] représentés par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de49676b73dd81b96fde

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

' Sur la revente RALLYE n° 94809069 pour une remise d'un montant de 11 415,81 USD Rallye est le client final autorisé pour cette revente (pièce intimée 49).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

696a1729cdc6046d4781f810

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

RABIER & CO prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a26ae73470041cef835

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentant :la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY, le CABINET HFW, avocats plaidants au barreau de PARIS sur

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a26ae73470041cef839

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant :la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY, le CABINET HFW, avocats plaidants au barreau de PARIS sur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00422_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Il y a par suite lieu de rayer les productions du dossier n° 25VE00422 du registre du greffe de la cour.

Source officielle