Francis 8678261 176,20 euros 31/08/02 LA MARLIERE ROISIN Y... Francis 8678262 290,00 euros 07/09/02 LA MARLIERE ROISIN Y... Francis 8678263 230,00 euros 06/09/02 LE WINSTON MARLY Y...

explications de l'appelant, présent, qui a eu la parole en dernier ; qu'il indique que cela fait soixante trois jours qu'il est au centre de rétention et qu'il n'a pas de nouvelle ; " c'est toujours la même routine

18 mai 2026 à 13h43 par Maître Christelle BOURRET MENDEL pour le compte de Monsieur [F] [J], Vu les observations transmises de manière contradictoire par courriel le 19 mai 2026 à 08h01 de Maître Romain

chez sa mère, - dit que le droit de visite et d'hébergement de Monsieur Jean-Claude X... à l'égard de Romain continuera à s'exercer, sauf meilleur accord, comme prévu par le jugement du 22 mars 2005

SOPREMA ENTREPRISES SA AXA CORPORATE SOLUTIONSASSURANCE SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Syndicat des Copropriétaires LE DOMAINE DU REMPART ROMAIN COUR

la charge de la commune de Vaison-la-Romaine une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

n° 21/00694 Société OKAIDI venant aux droits de la société ID VALEURS exerçant sous l'enseigne CATIMINI, représentée par ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Romain

[V] [L] pris en sa qualité d'héritier de Madame [R] [U] veuve [L] décédée le 26 janvier 2015 Décédé le 3 avril 2022 Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau

CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y] [O] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

Romain Y... Z... C/ Mme Marie-Armelle A...

ARRET No 12/ 314 du 30 Novembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Romain X... Léonie Y... Mazzarine Y... Alexane Y...

de travaux publics de ses demandes ; - dit n'y avoir lieu à indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Romain de travaux publics aux dépens.

né le 09 Avril 1947 à ORANGE (84) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP GRAS- DIARD, avocats au barreau de CARPENTRAS Madame Jocelyne

Elle a exposé au soutien de sa demande que son fils Romain, né le 8 juin 2009 a été conçu pendant la période légale de conception pendant laquelle elle entretenait une relation intime avec le défendeur

[U] [R] ROMAIN SAINT SAENS VICTOR DUMAR EAU - NOTAIRES [Adresse 3] [Localité 4] Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [

[Adresse 4] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE et Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE substitués par Me Romain

[E] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laure MICHELLE, avocat au barreau de NICE Société MONSUN AS

Du mariage de Monsieur André X... et de Madame Isabelle Y...sont issus deux enfants : - Justine, née le 21 mars 1991 ; - Romain, né le 10 juin 1994.

AMBULANCE ROMAIN Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 07/00561

[N] [H] Représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Brigitte FOSSAT de la SCP LABORDE - FOSSAT, avocat au barreau