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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
de fracture)', évalue celles qualifiées de: - Discrètes: 5 à 15 - Importantes: 15 à 25 - Très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques: 25 à 40.
Source officielleChambre 4-8
63d0d54e81a7b805de12b3b5
24 janvier 2023
24 janvier 2023
la fois l'ont aggravé, et ainsi de fixer un taux d'incapacité permanente concernant les séquelles purement médicales à 20 %.
Source officielleChambre pôle social
6618cf1a7935f50008be44db
9 avril 2024
9 avril 2024
Il devra être tenu compte des possibilités de l'individu et de l'incidence que peuvent avoir sur elles les séquelles constatées.
Source officielleChambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b4c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
lorsqu'elles sont qualifiées de : ' discrètes : 5 à 15 %, ' importantes : 15 à 25 %, ' très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques : 25 à 40 %.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f91acdcd6adff75aa8c
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La caisse fait valoir en substance, s'appuyant sur l'avis n°D 21-70.007 de la Cour de cassation du 17 juin 2021, que l'absence de transmission du rapport d'évaluation des séquelles lors de la saisine de
Source officielleChambre pôle social
67f8a5beec820a3a2a05e7ac
8 avril 2025
8 avril 2025
Il devra être tenu compte des possibilités de l'individu et de l'incidence que peuvent avoir sur elles les séquelles constatées.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f6f271a402af33b775
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de fracture): - discrètes 5 à 15, - importantes 15 à 25, Très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques: 25 à 40 % A ces taux s'ajouteront eventuellement les taux estimés pour les séquelles
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
643a4269d83dbd04f5fb296b
14 avril 2023
14 avril 2023
implicite des séquelles retenues par le praticien-conseil- ne peut être écartée de l'évaluation des séquelles que par une décision passée en force de chose jugée émanant d'une juridiction du contentieux
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8151d1fb03057d9a4f8b
26 avril 2022
26 avril 2022
indemnisées au titre de la pension d'invalidité, le consultant ayant uniquement à évaluer les séquelles résultant de l'accident à l'exclusion des séquelles afférentes à un éventuel état antérieur préjudiciable
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e7b201587f74be02c2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[W] indique que l'assuré présente des séquelles cognitives indiscutables ; - aucun taux n'a été attribué à l'assuré en raison de ses séquelles auditives, alors que le médecin conseil les a constatées
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20de
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Sur les séquelles imputables...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e6b9477fe04f5cc680b
12 avril 2023
12 avril 2023
initiale : des lésions, minimes au départ, peuvent laisser des séquelles considérables, et, à l'inverse, des lésions graves peuvent ne laisser que des séquelles minimes ou même aboutir à la guérison.
Source officielleChambre Sociale
635b721ab201587f74be0427
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Les séquelles rattachables à ce dernier sont seules en principe indemnisables. Mais il peut se produire des actions réciproques qui doivent faire l'objet d'une estimation particulière. a.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Séquelles caractérisées par une petite limitation fonctionnelle douloureuse de la flexion. / Révision du taux IP à la demande de l'assuré. Absence d'aggravation des séquelles.
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d0695a
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La caisse a fixé le 20 mai 2019 au 31 mai 2019 la date de consolidation sans retenir de séquelles indemnisables.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f920a0a07465457d13e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[T], est déclaré recevable en la forme, - dit que le recours est déclaré partiellement bien fondé, la demande d'inopposabilité est rejetée, - dit que les séquelles de la maladie professionnelle dont
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc4c71a6a83181c8c88
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de la maladie professionnelle de Monsieur [N] [V] prise en charge par la caisse, séquelles consistant en une "tendinopathie fissuraire intra tendineuse de l'épaule droite traitée chirurgicalement chez
Source officielleChambre 4 SB
696a6980cdc6046d478bcbde
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[J] présente des séquelles douloureuses d'une entorse gauche opérée sans limitation des amplitudes passives.
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, étant distincte de la sciatique par hernie discale en L5S1 du 29 mai 2017 traitée chirurgicalement pour laquelle les séquelles sont importantes.
Source officielleChambre sociale
67ef6fb27985d82da296f743
3 avril 2025
3 avril 2025
Ainsi, en conséquence, de l'impossibilité de déterminer quelles séquelles relèvent ou non de l'état antérieur et de l'accident, la société fait valoir que la décision attributive de rente doit lui être
Source officiellePage 8 sur 400