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8 676 résultats pour « Teston »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f19

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

DES FLEURS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Dont le siège social est 29, Boulevard d'Artagnan 32800 EAUZE représentée par la SCP TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8b1

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

INTIMÉES : La société CHRISTAL CHEMINEES, SARL représentée par son gérant légal RN6 69720 SAINT BONNET DE MURE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Anne TESTON

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62db8f521d0e74effb5c07af

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[K] a bien été exposé au risque d'une tendinite à la main droite provoquée par certains travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f568b7cff8efb73576c1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le tendon du long biceps est en place dans la gouttière. Il est d'aspect normal ainsi que sa jonction myo-tendineuse. Aspect normal du tendon sous-scapulaire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603618bcb7d4577c980e9c71

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

tension nominale pour les réseaux publics basse tension de 230 volts avec des variations admises de + ou - 10%.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884e2

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

P. 58 47003 AGEN CEDEX représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a94f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

né le 20 Décembre 1940 à SAINT DAUNES (Lot) Demeurant ... 46800 ST DAUNES représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE, avocats INTIME D'autre part, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92348

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Il a mentionné les lésions suivantes : " déchirure musculaire avec atteinte partielle du tendon d'Achille ".

Source officielle
CA

Chambre 1-2

670e05d210ea465c0ffcf6fc

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SFHE Intimée Me [R] [F] [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT, conseillère déléguée, assistée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

670a114df178dc2492b0f978

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[I] [Y] Intimé Me [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT, conseillère déléguée, assistée de Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-2

670a114df178dc2492b0f97a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

barreau de GRASSE Appelante C/ S.C.I. 11 GABRIEL Intimée Me [U] [H] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6700d6d1836fac7141b7e852

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

LES BRUYERES Intimée Me [H] [L] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT, conseillère déléguée, assistée de

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6700d6d2836fac7141b7e856

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

au barreau de TOULON Appelante C/ Mme [X] [P] Intimée Me [K] [O] [Adresse 3] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6700d6d2836fac7141b7e85c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Mme [T] [I] Intimée Me [E] [S] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6700d6d2836fac7141b7e860

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT, conseillère déléguée, assistée de Caroline VAN-HULST, greffière, Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016828

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

, coupures de tension, surtensions).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a1

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

Madame Anne-Marie Y... épouse B... représentés par Me Solange TESTON, avoué assistés de Me Jean Paul MALHERBE, avocat DEMANDEURS SUR RENVOI CASSATION ordonné par l'arrêt rendu le 12 juillet 2001, cassant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af7

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siègeDont le siège social est One, Microsoft WayRedmond - WASHINGTION 98052, USAreprésentée par la SCP TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89523

Appel

11 juillet 2007

11 juillet 2007

la liquidation judiciaire de la SCI Résidence Canteloup et de l'EURL d'Exploitation Résidence Canteloup Dont le siège social est 23 rue du Chai des Farines 33000 BORDEAUX représentée par la SCP TESTON

Source officielle
CA

Chambre 1-2

670a114df178dc2492b0f97c

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

JEVILOMO Intimée Me [R] [K] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie TARIN-TESTOT, conseillère déléguée, assistée de Caroline

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