référés Date du prononcé de la décision 16 Octobre 2025 Ordonnance N° 40 Dossier N° RG 25/00012 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GKOY Affaire Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution du PUY EN VELAY

Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision

à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal Judiciaire du PUY EN VELAY Site du BREUIL le 5 juillet 2022.

Monsieur [H] [N] la jouissance du domicile conjugal sis [Adresse 1] et accordé à l'épouse un délai d'un mois pour le quitter, -attribué à Madame [S] [M] épouse [N] la jouissance du véhicule Range Rover Velar

[P] [J] et Mme [G] [F], propriétaires de l'immeuble situé [Adresse 3] la même rue d'avoir fait percer une fenêtre de type velux dans le toit de leur maison, offrant vue sur leur jardin, par acte d'huissier

N° RG 25/02009 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JTZG ORDONNANCE du 16/04/2026 [R] C/ [Z] O R D O N N A N C E Ce jour, SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Nous, Eric BIENKO VEL BIENEK

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Troisième Chambre Civile et Commerciale Ordonnance du 23 avril 2026 N° RG 26/00597 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GPX3 Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay

CHAMBRE CIVILE Du 24 janvier 2023 N° RG 21/01803 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FVBD -LB- Arrêt n° [D] [C] / [B] [N] Jugement au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux du PUY-EN-VELAY

[R] les a attraits tout deux devant le tribunal judiciaire du Puy-en-Velay suivant assignations des 15 juin et 4 juillet 2017.

D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-4 Prud'Hommes Minute n° N° RG 22/00904 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VCPJ AFFAIRE : [B] [K] C/ [B] [E] [S], [F], SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS VELO

de Chambre, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller, A l'audience

Constatant que les travaux de pose de velux avaient déjà été réalisés, qu'un seul devis avait été recherché et obtenu par le syndic bénévole, M.

2025 N° RG 24/00111 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GDU7 SN Arrêt rendu le quinze Janvier deux mille vingt cinq Sur APPEL d'une décision rendue le 05 janvier 2024 par le Tribunal de commerce du PUY EN VELAY

Le 27 novembre 2019, Mme [G] a saisi le pôle social du tribunal de grande instance du PUY EN VELAY d'une opposition à une contrainte émise à son encontre par la [4] le 12 novembre 2019 en vue du recouvrement

Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision

intimée Comparante Assistée de Maître PARIS Angéline, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl NADAUD-DEBEAUCE-PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président : Monsieur VELLY

(Délégué syndical) Après débats et audition des parties à l' audience publique du 07 Février 2008 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller

FRAME SYSTEM Jugement au fond, origine Juge de l'exécution du tribunal judiciaire du PUY-EN-VELAY, décision attaquée en date du 12 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 21/00706 Arrêt rendu le MARDI