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776 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

643f88ebad85da04f53a3c3f

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : A0377 Intimées : Madame [B] [Y] [U], représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN

Source officielle

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CA

7ème Ch Prud'homale

68df589e5835300816d8161a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CHAMBRE : 7ème Ch Prud'homale N° RG 25/03495 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WAG5 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 21 Juin 2025 Date

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

642e75c18b510604f5bc1dd4

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

09-013520, [Adresse 1]., Hongrie HONGRIE Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C2477 INTIMEE SOCIÉTÉ BORG WARNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb55

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Jean-Pierre COTE (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SA SUD EUROPE SERVICES WAGONS LITS PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL 126 Rue de Charenton 75012 PARIS représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca21

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Le stade Wagon-départ s'entend marchandises déchargées du navire et chargées sur wagon ou camion à quai, tous frais et droits acquittés ", et qu'ainsi les formalités d'exportation au départ de la Guadeloupe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd8771b

Appel

14 juin 2005

14 juin 2005

En l'espèce, il est établi que l'accident ne s'est pas produit alors que Monsieur X... effectuait un travail de cariste, mais à l'occasion d'un travail de déchargement d'un wagon contenant des machines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a39c

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

MINUTE No 07 / 0848 Copie exécutoire à : -Me Marie-Paule WAGNER -Me Joëlle LITOU-WOLFF Le 19 / 11 / 2007 COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 19 Novembre 2007

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02954_20230906

Admin. Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, composé des docteurs Giraud, Wagner et Egoumenides, s'est prononcé le 26 septembre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63c8ef2bdc5b777c90993060

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

PARIS - RG n° 19/00129 APPELANT Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Johanna BISOR BENICHOU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0504 INTIMEE SAS NEWREST WAGONS-LITS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10999bf9fd47c90a13d34

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

INTIMÉE : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192297cdc6046d475336a8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PASTAUD - ASTIER, avocat au barreau de LIMOGES Non comparants ; INTIMÉE : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882e0

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 11 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Manuel X... 3, allée Richard Wagner 42000 SAINT-ETIENNE représenté par Me MOREL, avoué à la Cour assisté

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CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93dbd

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Représentant : Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Frédéric Y... ...

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CA

8e Chambre A

6162bb4df32b7c38854c30d4

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

2012/ 743 Rôle N° 11/16298 SAS MEDIANE C/ Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER [5] GIE SYNERGIE Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET Me WAGNER

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

677f662be034c1f8dc45893f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

GESTION ET D'EXPLOITATION DE FONDS DE C OMMERCE 'S.G.E' Agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6791de5293ef93c421386aa7

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

IVRY-SEMARD R.C.S [Localité 1] n°908 140 205 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8563a

Appel

9 janvier 2001

9 janvier 2001

Ce véhicule, qui bénéficiait d'une garantie constructeur de 3 ans, a été régulièrement entretenu par des garages du réseau WAG et par d'autres établissements indépendants pour de simples vidanges.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61632f4d14ec5f96a7da08dc

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Adresse 13] [Localité 8] La société EMI MUSIC France, SASU Intervenante forcée prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 8] La société WARNER

Source officielle
CA

3ème chambre

64437d5b823e6dd0f8bf8221

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

NEWREST WAGONS-LITS FRANCE Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S. ISIDORE RESTAURATION Représentée par Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df54

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

né le 02 Juin 1967 à WARGNIES LE GRAND (59144) demeurant Chez M. et Mme X...-...

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