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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-3
698aca6acdc6046d47b57c9b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RG : 23/03686 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS Me Marie CORNELIE-WEIL
Source officielleChambre 3-4
678f3a2f02aacdb03783fe03
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[P] [B] Représentant : Me Jean-david WEILL, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleChambre 3-4
6364ba30e405357f749ea514
27 octobre 2022
27 octobre 2022
du site prévoyant trois options au titre des modalités de fourniture : - location financière du site web d'une durée de 48 mois auprès de la société Locam, Leascom ou Grenke, - location du site web d'une
Source officielle1ère chambre civile
69f19a60cdc6046d47ede7bb
28 avril 2026
28 avril 2026
WEEX 33 [Adresse 3] Représentant : Me Arnaud JULIEN de la SELARL JH AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.
Source officielleChambre 3-4
696608e3cdc6046d471e196e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[K] [C] Représentant : Me Jean-david WEILL, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b16a1775905dba3bc98
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il exposait à l'appui de cette action avoir signé cet acte le lendemain même de sa démission de ses fonctions de responsable commercial dans la SAS Web Cars, dont M.
Source officielle1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b076
25 août 2022
25 août 2022
----------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER
Source officielle3ème chambre A
65a0ec815bbe450008b2ce86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
constater la mauvaise exécution du contrat par la société DSL Communication - prononcer la résolution du contrat de création de site, - constater l'interdépendance des contrats de création de site Web
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69622142cdc6046d47d41249
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e576
26 juillet 2011
26 juillet 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, le Premier Président empêché, assisté de
Source officielleChambre Commerciale
63538803513cb5adff9436d3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Trois nouveaux contrats ont été signé le 21 mai 2015': un contrat pour l'installation et la location d'un standard Alcatel et trois postes téléphonique, incluant un accès au Web par Adsl, pour un coût
Source officielleChambre sociale 4-4
66fe358491b69e88a370ff3d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
service Support Web de la Direction Marketing Portail.
Source officielleChambre 4 A
6538b3917ffc2c8318edff67
24 octobre 2023
24 octobre 2023
AIR FRANCE prise en son établissement sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS ORDONNANCE Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleAvis
CADA:20195276
2 avril 2020
2 avril 2020
se rapportant à la procédure de recueil des soutiens à une proposition de loi, aussi appelée « référendum d'initiative partagée » (RIP) : 1) le cahier des charges et directives de conception des sites web
Source officielle1re Chambre C
6034db348ac5a305f1269273
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[Site Web 1].com/genealogie-publique *http:// [Site Web 2].free.fr/doc/[Site Web 3] , ' que toute mesure de déréférencement doit être circonscrite à des liens précisément identifiés par leurs adresses
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01154_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'architectes " Auer Weber Assoziierte ", la société à responsabilité limitée (SARL) " Coldefy et associés - Architectes urbanistes
Source officielleChambre 1 A
680c6bcd8eda960fba78b261
23 avril 2025
23 avril 2025
WEIL-[Z]-LUTZ, prise en la personne de Me [M] [Z], administrateur judiciaire de la société W LOGISTICS SYSTEM, en redressement judiciaire [Adresse 7] Représentée par Me Raphaël REINS, avocat à la Cour
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01700_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
à la commune d'Antibes de son désistement ; 3°) de juger qu'elle est subrogée dans les droits et actions de la commune d'Antibes ; 4°) de condamner in solidum la société de droit allemand Auer + Weber
Source officielleChambre 3-1
627df7130d41e0057d43e171
12 mai 2022
12 mai 2022
DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Amandine WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e579
26 juillet 2011
26 juillet 2011
C/ SARL BG NETT COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, le Premier
Source officiellePage 8 sur 166
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