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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04009_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il est constant qu'à la suite de la démission soudaine de deux animateurs stagiaires le 18 juillet 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de7d676b73dd81b97386

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

comme animateur ou arbitre

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00377_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A..., adjoint d’animation de 2e classe, a été recrutée par la commune de Bailly le 16 août 2011 et titularisée le 16 août 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

644229fed2fa6fd0f8040553

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[C] [X] a travaillé pour la société Europe 1Télécompagnie (ci-après désignée Europe 1) en qualité de chroniqueur et d'animateur.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6974bde9cdc6046d478b6d42

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

employé coefficient 245 de la grille spécifique de la convention collective de l'animation - en sus, à compter du 2 octobre 2017, en qualité de coordinatrice pour un horaire de 20 heures par semaine,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

634507c33d3abfadff7c7997

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Elle ne saurait ainsi prétendre à la qualité de holding animatrice au 30 juin 2010.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6618cefb7935f50008be4087

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La convention collective applicable est celle de l'animation socio-culturelle. L'association emploie moins de 10 salariés.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01975_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce titre de séjour est renouvelé annuellement sur justification de la poursuite effective des études ou du stage et de la possession de moyens d'existence suffisants ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

633bcccd9be1eb3e2e926c92

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Sur le caractère de holding animatrice M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

633bcccd9be1eb3e2e926c98

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Sur le caractère de holding animatrice M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6618cf067935f50008be4209

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

* * * * * EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE Mme [O] [K] a été engagée par la Fondation [8] en qualité de «moniteur adjoint d'animation et/ou d'activité» sur la base d'un contrat unique d'insertion

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63c1098fbf9fd47c90a13cd6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Animer les instances dédiées au suivi pédagogique des parcours des étudiants.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e2d9477fe04f5cc65f7

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

A l'issue d'une période de stage d'un an, Mme [I] a été définitivement commissionnée au poste d'animateur agent mobile avec effet au 1er décembre 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8beec

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

un lissage de la rémunération sur l'année selon un mécanisme qui est valide, le tout en respect des prescriptions de la convention collective applicable, soit la convention collective n° 3246 de l'animation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8beed

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

un lissage de la rémunération sur l'année selon un mécanisme qui est valide, le tout en respect des prescriptions de la convention collective applicable, soit la convention collective n° 3246 de l'animation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef0

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

un lissage de la rémunération sur l'année selon un mécanisme qui est valide, le tout en respect des prescriptions de la convention collective applicable, soit la convention collective n° 3246 de l'animation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69676408cdc6046d473da99f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 16 mai 2019, le directeur de l'ENVSN a dénoncé la convention de stage en entreprise de M. [V] signée avec l'association [10].

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7056f8faf13e2e973eae

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vous avez été embauchée par l'ECURIE DE [Localité 2] le 13 février 2017 en qualité d'enseignante/animatrice catégorie 2.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT02521_20240813

Admin. Appel

13 août 2024

13 août 2024

surface de plancher de 4 446 m², avec démolition des bâtiments existants sur un terrain implanté au sis 1, rue de l'Industrie " Le Pré Josse " à Gravigny (27930) ; 2°) de mettre à la charge de la SCI STAN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43536cdc6046d472cd078

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 11 mai 2023, l'association pour l'animation des fondations du docteur [U] (l'association), employeur de Mme [W] [Q], a adressé à la caisse primaire

Source officielle

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