La SAS BORGWARNER FRANCE établit que le groupe Delphi pour lequel le marché du diesel représente une partie importante de ses activités , et particulièrement, ses activités Powertrain Diesel, activité

Le 11 décembre 2018, elle a sollicité le bénéfice d'une majoration pour tierce personne de ladite pension.

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [T] [W] [D] épouse [F], née le 28 mars 1969, bénéficiaire de l'allocation adulte handicapés jusqu'au 30 juin 2018, a sollicité le 14 mars 2018 le renouvellement de ladite prestation

[T] fait état d'un diabète non insulino dépendant HTA, principale pathologie à l'origine du handicap et d'une arthrose évolutive de la cheville droite.

Cette marque a fait l'objet d'une publication au Bopi qui confère le monopole d'utilisation du vocable 'Propulse' à la société Submersive Drink's dans les domaines des aliments diététiques à usage médical

Il soutient essentiellement qu'il souffre d'un diabète de type II d'une arthropathie des épaules et d'un trouble schizoaffectif. Il produit plusieurs certificats médicaux.

JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle OUDOT, conseillère à la cour d'appel de Lyon, déléguée par ordonnance de madame la première présidente de ladite

[L] ayant caché à la commission la rétinopathie diabétique bilatérale sévère qui lui avait valu une exonération du ticket modérateur à effet du 1 octobre 2003, que les difficultés de l'entreprise étaient

Stéphane Diémert, - les conclusions de M.

avez produit un CV justifiant de votre capacité professionnelle, indiquant que vous étiez apte à effectuer des réfections de moteurs, boîtes automatiques et circuits hydrauliques d' engins, de groupe diesel

Il ajoute qu'il justifie d'un lien de causalité entre le diabète et la dépression.

Il estime que le déficit fonctionnel permanent qui résulte de ces séquelles peut s'établir globalement à 20 %, compte tenu de l'importance des contraintes diététiques imposées par ces troubles digestifs

et trois implants dentaires, puis pose de pivots et de couronne céramo-métallique dont le résultat esthétique est satisfaisant, - un traumatisme thoracique avec fracture de la clavicule gauche qui laisse

, et qu'«'il n'est pas impossible que [M] [U] cumulât plusieurs facteurs de risque comme une hypertension portale possible, liée à son hépatopathie, et une athérosclérose due à son tabagisme et son diabète

Sté hane Diémert, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1.

par ordonnance du 11 février 2009, il a été ordonné la consignation des sommes dues en application du jugement entre les mains de l'avoué le plus ancien dans la cause, les dépens étant provisoirement laissés

Les éventuels dépens de l'appel seront laissés à la charge de l'appelant.

[C] [R], rappelant à l'intéressé qu'il a l'obligation de quitter le territoire national ; - Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 01 novembre 2023 à 17h16 réitéré à 18h54 par le procureur de

[T] oppose que le rapport établi amiablement est discutable en ce qu'il conclut que, quand bien même un chirurgien vasculaire l'aurait pris en charge l'évolution de la plaie diabétique se serait soldée

circuit de refroidissement qui doivent également être refaits, avant qu'un double contrôle final ne soit opéré ; que selon l'expert, ces vices " concernent la transformation du véhicule en motorisation diesel